Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente Clark Powell Fitness

Si vous êtes Adhérent chez nous ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits, cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En vous inscrivant, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement intérieur de Clark Powell Fitness et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales et le règlement intérieur se trouvent sur www.clarkpowell.fr, sur l’application Olympeak et sont consultables à l’accueil des Clubs Clark Powell Fitness. L’acceptation des présentes conditions générales s’effectue lors de la souscription, par signature ou par validation électronique sur l’application Clark Powell ; cette validation électronique vaut acceptation expresse, sans restriction ni réserve. Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur à compter de leur publication sur le site et sont valables pour tout nouvel abonnement souscrit à compter de cette date. Les contrats en cours restent régis par les conditions en vigueur au jour de leur souscription.

Article 1 : Définitions

Adhérent : toute personne ayant souscrit un abonnement auprès d’un Club Clark Powell Fitness dans les conditions prévues par le Contrat.

Badge ou QR-Code : badge physique ou code numérique personnel permettant d’accéder aux Clubs dans les conditions prévues par l’abonnement. Le Badge est facturé 9,95 € lors de l’inscription, quelle que soit la formule, sauf offre contraire mentionnée au Contrat. Le Badge et le QR-Code sont personnels et ne peuvent être prêtés, cédés ou utilisés par un tiers.

Clark Powell Fitness : désigne la marque et le réseau de Clubs exploités sous l’enseigne Clark Powell Fitness, comprenant des Clubs exploités directement et des Clubs exploités par des sociétés franchisées juridiquement indépendantes.

Club : établissement physique exploité sous l’enseigne Clark Powell Fitness dans lequel sont proposées des activités de fitness, de sport et de bien-être ainsi que, selon l’établissement et les équipements disponibles, des prestations et services complémentaires.

Club Origine : le Club indiqué lors de la souscription du Contrat et auquel l’Adhérent est contractuellement rattaché. L’Adhérent peut s’y entraîner selon les conditions de son abonnement et y bénéficie des prestations comprises dans sa formule. Les cours collectifs compris dans la formule sont réservés au Club Origine, sauf disposition ou offre contraire.

Société Contractante : société exploitant le Club Origine et identifiée sur le Contrat d’abonnement. Elle constitue le cocontractant de l’Adhérent au titre du Contrat. Lorsqu’un Club est exploité par une société franchisée, celle-ci est une entreprise juridiquement indépendante.

Contrat : contrat d’abonnement conclu entre l’Adhérent et la Société Contractante lors de la souscription en Club. Les présentes Conditions Générales, les conditions particulières figurant sur le Contrat, le règlement intérieur ainsi que, le cas échéant, les conditions spécifiques applicables aux Options choisies font partie intégrante du Contrat.

Contremarque : titre d’abonnement prépayé de douze (12) mois acquis par un comité social et économique (CSE) ou une entreprise dans le cadre d’une convention avec un Club, destiné à être remis à un salarié bénéficiaire qui l’active en Club.

Date d’Entrée en Vigueur : date à laquelle le Contrat prend effet. Elle correspond à la date de souscription de l’abonnement en Club ou, dans le cas d’une souscription réalisée avant l’ouverture du Club Origine, à la date d’ouverture effective de celui-ci. En cas d’application d’une offre comprenant des semaines offertes, le début du paiement des cotisations est décalé à proportion du nombre de semaines offertes ; l’Adhérent peut s’entraîner pendant cette période sans paiement de cotisation, à l’exception des frais visés à l’article 6.

Étudiant : Adhérent bénéficiant, lorsqu’il est proposé, du tarif réservé aux étudiants et titulaire d’une carte d’étudiant ou d’un justificatif de scolarité en cours de validité, à présenter lors de la souscription puis à chaque renouvellement annuel du bénéfice de ce tarif. À défaut de présentation d’un justificatif en cours de validité, le tarif standard de la formule s’applique à compter de la Période suivante.

Invité : personne accompagnant un Adhérent titulaire de l’Option Invité ou d’une formule comprenant un accès invité. L’Invité doit être enregistré conformément aux modalités définies par le Club avant d’y accéder et ne peut accéder seul au Club. Il est soumis au règlement intérieur et aux règles de sécurité applicables au sein du Club.

Jeune Adhérent : personne âgée de quinze (15) ans révolus à moins de dix-huit (18) ans. Le Contrat du Jeune Adhérent est conclu avec l’intervention de son représentant légal dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales. Le représentant légal fournit les autorisations requises et assure le règlement de l’abonnement lorsque celui-ci est souscrit en son nom.

Option : service, prestation ou équipement complémentaire pouvant être souscrit en supplément de l’abonnement principal, moyennant le paiement de la cotisation ou du prix correspondant.

Période : période de facturation de quatre (4) semaines consécutives. Sauf mention contraire, les cotisations des abonnements à reconduction sont exprimées, facturées et prélevées par Période. Une année complète de cinquante-deux (52) semaines correspond ainsi à treize (13) Périodes de facturation.

Pré-inscription : réservation effectuée à distance, notamment sur le site internet Clark Powell Fitness, correspondant au paiement d’une Période autonome de quatre (4) semaines, à durée déterminée, sans prélèvement automatique et sans reconduction. La Pré-inscription prend fin automatiquement à son échéance et ne constitue pas la souscription d’un abonnement à reconduction. La souscription ultérieure d’un abonnement à reconduction fait l’objet d’un Contrat distinct conclu en Club.

Réseau Clark Powell Fitness : ensemble des Clubs exploités sous l’enseigne Clark Powell Fitness en France, qu’ils soient exploités directement ou par des sociétés franchisées juridiquement indépendantes.

Sénior : Adhérent âgé de soixante-cinq (65) ans ou plus pouvant bénéficier, lorsqu’il est proposé, du tarif réservé aux séniors, sur présentation d’une pièce d’identité lors de la souscription.

Séance Découverte : séance d’essai offerte, sur réservation, réservée à la première visite d’une personne non adhérente et limitée à une séance par personne.

Article 2 : Objet du contrat

Après avoir visité les installations du Club et pris connaissance des prestations proposées, l’Adhérent déclare souscrire auprès de la Société Contractante un Contrat d’abonnement Clark Powell Fitness nominatif et incessible l’autorisant à accéder aux installations et à utiliser les équipements et services compris dans sa formule, dans la limite des horaires d’ouverture, des conditions d’accès et des règles d’utilisation applicables.

Le prix, les modalités de paiement, la formule souscrite, les éventuelles Options ainsi que les conditions particulières applicables à l’abonnement sont indiqués dans le Contrat accepté par l’Adhérent.

L’Adhérent est informé que le Réseau Clark Powell Fitness est composé de Clubs exploités soit directement, soit par des sociétés franchisées juridiquement indépendantes. Le Contrat est conclu avec la Société Contractante exploitant le Club Origine, dont l’identité et les coordonnées sont indiquées sur le Contrat.

L’accès éventuel à d’autres Clubs du Réseau Clark Powell Fitness dépend de la formule souscrite et s’effectue dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales et par le règlement intérieur du Club fréquenté.

Certaines formules, Options, activités ou prestations, notamment le Small Group, les cours collectifs, les cours à la carte ou certaines prestations spécifiques, peuvent ne pas être proposées dans l’ensemble des Clubs. Leur disponibilité dépend notamment des installations, équipements, espaces et services proposés par chaque Club et est précisée lors de la souscription.

La souscription d’une formule donnant accès au Réseau Clark Powell Fitness ne garantit pas la disponibilité de l’ensemble des activités, équipements, Options ou prestations dans chacun des Clubs du Réseau.

Article 3 : Devenir adhérent et droit de rétractation

3.1 L’adhésion au Club

a. L’abonnement à reconduction se souscrit exclusivement en Club, directement à l’accueil, avec l’assistance d’un membre de l’équipe Clark Powell Fitness.

Le site internet officiel de Clark Powell Fitness permet uniquement d’effectuer une Pré-inscription telle que définie à l’article 1, correspondant au paiement en une fois d’une Période autonome de quatre (4) semaines, à date définie, sans prélèvement automatique et sans reconduction.

La Pré-inscription permet de réserver l’offre choisie auprès du Club concerné et, à compter de sa date de début, d’accéder au Club et de commencer à s’entraîner dans les conditions de l’offre réservée.

La Pré-inscription prend automatiquement fin au terme de la Période réservée, sans qu’aucune démarche de résiliation ne soit nécessaire.

Elle ne constitue pas la souscription d’un abonnement à reconduction et n’oblige pas son bénéficiaire à souscrire ultérieurement un tel abonnement.

Si le bénéficiaire souhaite poursuivre son adhésion au-delà de cette Période, la souscription d’un abonnement à reconduction fait l’objet d’un Contrat distinct, conclu exclusivement en Club avec la Société Contractante, après vérification de son identité et acceptation des conditions contractuelles applicables.

Aucun abonnement à reconduction n’est conclu par voie électronique.

b. Les moyens de paiement acceptés peuvent comprendre la carte bancaire, le prélèvement automatique SEPA, le chèque et les chèques-vacances, sous réserve des moyens effectivement acceptés par le Club.

Le prélèvement automatique SEPA est réservé aux abonnements à reconduction souscrits en Club. La Pré-inscription effectuée en ligne est réglée exclusivement par carte bancaire.

c. Les abonnements et modalités de souscription proposés sont les suivants :

• en Club : abonnement par Période de quatre (4) semaines à reconduction automatique, prélevé toutes les quatre (4) semaines et résiliable dans les conditions prévues à l’article 15 ;
• en Club : abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé de quatre (4), douze (12), vingt-quatre (24) ou cinquante-deux (52) semaines, correspondant commercialement aux offres de 1, 3, 6 ou 12 mois, sans reconduction automatique ;
• en ligne : Pré-inscription correspondant à une Période autonome de quatre (4) semaines, réglée en une fois, à date définie, sans prélèvement automatique, sans reconduction et prenant automatiquement fin à son échéance.

d. Lors de la souscription en Club, l’Adhérent présente une pièce d’identité en cours de validité ainsi que, lorsque le paiement s’effectue par prélèvement automatique SEPA, les informations bancaires nécessaires à la mise en place du prélèvement.

Lorsque le compte bancaire utilisé appartient à un tiers payeur, celui-ci doit expressément autoriser les prélèvements dans les conditions requises pour la mise en place du mandat SEPA.

3.2 Droit de rétractation

a. Lorsqu’une Pré-inscription est conclue à distance sur le site internet Clark Powell Fitness, l’Adhérent dispose, conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion de la Pré-inscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

La demande de rétractation peut être adressée par email à l’adresse contrat@clarkpowell.fr ou par courrier adressé au Club Origine. L’Adhérent peut utiliser le formulaire de rétractation figurant en annexe, sans que l’utilisation de ce formulaire soit obligatoire.

La déclaration de rétractation doit exprimer sans ambiguïté la volonté de l’Adhérent de se rétracter et permettre l’identification de la Pré-inscription concernée.

b. Lorsque le délai de rétractation expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

c. Le droit de rétractation prévu au présent article concerne les contrats conclus à distance dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Les abonnements et prestations souscrits directement en Club ne bénéficient pas, du seul fait de leur souscription en Club, du droit légal de rétractation applicable aux contrats conclus à distance, sous réserve de toute disposition légale impérative contraire.

Les achats réalisés en Club sont donc fermes et définitifs, sous réserve des droits, suspensions, résiliations ou remboursements expressément prévus par les présentes Conditions Générales ou par la réglementation applicable.

3.3 Exécution de la Pré-inscription pendant le délai de rétractation

Lorsque la date de début de la Période réservée intervient avant l’expiration du délai légal de rétractation, l’accès au Club avant l’expiration de ce délai est conditionné à la demande expresse de l’Adhérent que l’exécution de la prestation commence avant la fin du délai de rétractation.

Cette demande expresse est recueillie lors de la Pré-inscription effectuée en ligne.

L’Adhérent reconnaît également qu’en cas d’exécution complète de la prestation avant la fin du délai de rétractation, après demande expresse d’exécution anticipée, il ne disposera plus du droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Lorsque l’Adhérent exerce son droit de rétractation après avoir expressément demandé que la prestation commence avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours, il reste redevable d’un montant proportionnel aux prestations effectivement fournies jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter.

Si aucune prestation n’a été exécutée avant l’exercice du droit de rétractation, le montant versé au titre de la Pré-inscription est intégralement remboursé.

Le remboursement des sommes dues intervient dans les conditions et délais prévus par le Code de la consommation et, sauf accord exprès de l’Adhérent pour un autre moyen, selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale.

3.4 Expiration de la Pré-inscription

Passé le délai légal de rétractation, et sous réserve des droits prévus par la réglementation applicable, la Pré-inscription est ferme et définitive.

La Période réservée commence à la date définie lors de l’achat et prend automatiquement fin quatre (4) semaines plus tard, sans reconduction et sans prélèvement automatique.

L’absence de présentation de l’Adhérent au Club ou la non-utilisation, totale ou partielle, de la Période réservée ne donne droit à aucun remboursement, report ou compensation, sauf disposition légale impérative contraire.

À l’issue de la Pré-inscription, l’Adhérent est libre de ne souscrire aucun autre abonnement. La poursuite de l’adhésion nécessite la conclusion d’un nouveau Contrat en Club dans les conditions prévues à l’article 3.1.

Article 4 : Formules d’abonnement

Les formules d’abonnement, leur contenu et leurs tarifs en vigueur sont affichés en Club et peuvent être présentés sur le site internet Clark Powell Fitness à titre d’information. Les conditions tarifaires applicables à l’Adhérent sont celles figurant dans le Contrat conclu en Club.

Sauf mention contraire portée à la connaissance de l’Adhérent lors de la souscription, les abonnements à reconduction sont sans engagement de durée minimale et peuvent être résiliés dans les conditions prévues à l’article 15.

Les prestations comprises dans chaque formule sont accessibles dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales et sous réserve de leur disponibilité dans le Club concerné.

Discover

La formule Discover comprend :

• l’accès aux Clubs du Réseau Clark Powell Fitness une (1) fois par semaine civile, du lundi au dimanche ;
• l’accès aux espaces d’entraînement pendant les horaires d’ouverture du Club fréquenté ;
• l’accès aux cours vidéo Les Mills virtuels en libre accès dans les Clubs disposant des installations correspondantes ;
• l’accès aux offres privilèges proposées dans le cadre de la formule ;
• l’accès aux animations et événements Clark Powell Fitness ouverts aux Adhérents Discover.

Une entrée correspond à un accès au Club au cours d’une même journée. L’accès hebdomadaire non utilisé n’est ni reportable, ni cumulable, ni remboursable.

La souscription à cette formule donne lieu à des frais d’inscription dont le montant est indiqué à l’Adhérent avant la souscription et figure sur le Contrat, en sus du prix du Badge lorsque celui-ci est facturé.

La formule Discover peut être souscrite par Période à reconduction ou en paiement intégral anticipé sur vingt-quatre (24) ou cinquante-deux (52) semaines, commercialement présentées comme des offres de 6 ou 12 mois. Le montant des frais d’inscription peut être réduit ou offert selon l’offre et la durée choisies, conformément aux conditions tarifaires communiquées avant la souscription.

Explorer

La formule Explorer comprend :

• l’accès libre et illimité aux Clubs du Réseau Clark Powell Fitness en France, pendant leurs horaires d’ouverture et sous réserve des conditions d’accès propres au Club fréquenté ;
• l’accès aux cours vidéo Les Mills virtuels en libre accès dans les Clubs disposant des installations correspondantes ;
• l’accès à l’expérience Clark Powell Fitness, notamment aux challenges, animations et événements accessibles aux Adhérents Explorer ;
• l’accès au programme de fidélité Clark Powell Fitness en vigueur.

La formule Explorer ne donne lieu à aucuns frais d’inscription, sauf disposition contraire expressément prévue dans le cadre d’une offre particulière et acceptée par l’Adhérent.

Traveler

La formule Traveler comprend l’ensemble des prestations de la formule Explorer ainsi que :

• l’accès aux cours collectifs encadrés compris dans la formule et proposés par le Club Origine, sur réservation et dans la limite des places disponibles ;
• un premier bilan avec analyse corporelle offert, réalisé sur rendez-vous et sous réserve de la disponibilité du service au Club Origine ;
• l’accès aux cours Kids destinés aux enfants de six (6) à quatorze (14) ans lorsque le Club Origine propose cette activité ;
• une remise permanente sur les produits éligibles vendus en boutique, hors canettes, barres, produits de distributeurs automatiques et autres produits expressément exclus de l’offre ;
• l’accès au programme de parrainage Clark Powell Fitness en vigueur.

Dans le cadre des cours Kids, l’enfant accède au Club uniquement pour participer au cours auquel il est préalablement inscrit. Il doit être accompagné d’un parent Adhérent, qui doit rester présent dans le Club pendant toute la durée du cours et demeure responsable de l’enfant. L’accès de l’enfant aux espaces d’entraînement et aux autres zones non autorisées lui est interdit.

Les cours collectifs sont soumis aux plannings, capacités d’accueil, modalités de réservation et conditions de fonctionnement du Club Origine.

La formule Traveler ne donne lieu à aucuns frais d’inscription, sauf disposition contraire expressément prévue dans le cadre d’une offre particulière et acceptée par l’Adhérent.

Small Group

La formule Small Group est disponible uniquement dans les Clubs proposant un espace et un service Small Group Training.

Elle comprend l’ensemble des prestations de la formule Traveler ainsi qu’une (1) séance de Small Group Training par semaine civile, au choix parmi les disciplines et créneaux proposés par le Club Origine, sur réservation et dans la limite des places disponibles.

La séance hebdomadaire comprise dans la formule et non utilisée au cours de la semaine concernée n’est ni reportable, ni cumulable, ni remboursable.

Des séances supplémentaires de Small Group Training ainsi qu’une Option Reformer peuvent être proposées dans certains Clubs, selon les disponibilités, conditions et tarifs communiqués par le Club concerné.

La formule Small Group comprend également la possibilité pour l’Adhérent de venir accompagné d’un Invité une (1) fois par semaine civile pour une séance d’entraînement en salle, dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales et le règlement intérieur du Club.

L’Invité ne bénéficie pas automatiquement des prestations réservées à l’Adhérent Small Group, notamment des cours collectifs, séances de Small Group Training, Reformer ou autres prestations nécessitant une réservation ou une inscription spécifique, sauf offre contraire du Club.

En cas de cessation durable du service Small Group Training au Club Origine, l’Adhérent en est informé. Il peut choisir de poursuivre son abonnement en basculant sans frais vers la formule Traveler, le tarif étant ajusté à compter de la Période suivante, ou de résilier son abonnement sans préavis. Dans ce dernier cas, les sommes éventuellement payées d’avance correspondant à une période postérieure à la date effective de résiliation sont remboursées au prorata temporis.

Une modification ponctuelle du planning, l’annulation ou le remplacement d’un cours, l’indisponibilité temporaire d’un intervenant ou la fermeture temporaire de l’espace Small Group Training ne constitue pas une cessation durable du service.

Tarifs Étudiant et Sénior

Les formules Explorer et Traveler peuvent être proposées à un tarif réduit aux Étudiants et Séniors répondant aux conditions définies à l’article 1, sur présentation des justificatifs requis.

Ces tarifs peuvent s’appliquer aux abonnements par Période ainsi qu’aux abonnements avec paiement intégral anticipé de douze (12), vingt-quatre (24) ou cinquante-deux (52) semaines, commercialement présentés comme des offres de 3, 6 ou 12 mois.

Sauf disposition contraire expressément prévue dans l’offre concernée, les tarifs Étudiant et Sénior ne sont pas cumulables avec le tarif CSE, une promotion ou tout autre tarif préférentiel. Lorsque plusieurs avantages sont susceptibles de s’appliquer, seul l’avantage le plus favorable à l’Adhérent est retenu.

Accès multi-clubs et cours collectifs

Les formules Explorer, Traveler et Small Group permettent l’accès aux Clubs du Réseau Clark Powell Fitness en France, pendant leurs horaires d’ouverture et dans le respect du règlement intérieur et des conditions d’accès du Club fréquenté.

L’accès multi-clubs ne confère pas à l’Adhérent le droit de bénéficier dans chaque Club de l’ensemble des équipements, espaces, cours, Options ou prestations disponibles dans son Club Origine ou dans un autre Club du Réseau.

Les prestations incluses dans la formule Traveler ou Small Group qui sont rattachées au Club Origine, notamment les cours collectifs encadrés et les séances de Small Group Training, sont utilisées au Club Origine, sauf offre ou autorisation contraire du Club concerné.

L’Adhérent peut demander, sans frais, une fois par période de douze (12) mois, le transfert de son Club Origine vers un autre Club du Réseau Clark Powell Fitness.

Le transfert est soumis à l’acceptation du nouveau Club Origine et prend effet au début de la Période suivante. Avant le transfert, l’Adhérent est informé des éventuelles différences de tarif, de prestations et de conditions particulières applicables dans le nouveau Club Origine. Le transfert n’est effectif qu’après acceptation par l’Adhérent de ces nouvelles conditions lorsqu’elles modifient son Contrat.

Rattachement au Club Origine et absence de transfert

Les formules Origin et Origin+ sont souscrites auprès de la Société Contractante exploitant le Club Origine indiqué dans le Contrat et demeurent rattachées à ce Club pendant toute la durée du Contrat.

L’Adhérent ne peut pas demander le transfert de son abonnement Origin ou Origin+ vers un autre Club du Réseau Clark Powell Fitness, y compris lorsque cet autre Club est situé à proximité de son domicile ou appartient à la même enseigne.

Le changement de domicile, de lieu de travail ou des habitudes de fréquentation de l’Adhérent ne lui confère pas, par lui-même, un droit au transfert de son Contrat vers un autre Club.

Lorsqu’un Adhérent souhaite rattacher son abonnement à un autre Club du Réseau Clark Powell Fitness, il doit résilier son Contrat auprès de son Club Origine dans les conditions prévues à l’article 15 puis, s’il le souhaite, souscrire un nouveau Contrat auprès de la Société Contractante exploitant le nouveau Club.

Cette nouvelle souscription constitue un Contrat distinct. Elle est soumise aux formules, tarifs, frais et conditions contractuelles en vigueur dans le nouveau Club à la date de la nouvelle souscription. Le tarif, les avantages, l’ancienneté ou les conditions particulières attachés au précédent Contrat ne sont pas automatiquement transférés ou maintenus.

L’éventuel droit d’accès à d’autres Clubs du Réseau Clark Powell Fitness compris dans certaines formules constitue uniquement un droit d’accès dans les conditions de la formule souscrite. Il n’emporte ni changement de Club Origine, ni transfert du Contrat, ni changement de Société Contractante.

Les dispositions du présent article sont sans préjudice des situations particulières expressément prévues par les présentes Conditions Générales, notamment en cas de fermeture définitive du Club Origine ou lorsqu’une disposition légale impérative impose une solution différente.

Article 5 : Durée, facturation par Période de 4 semaines

5.1 Abonnements à reconduction

Les abonnements à reconduction sont facturés par Période de quatre (4) semaines consécutives.

Chaque prélèvement correspond à la cotisation due au titre de la Période de quatre (4) semaines à venir.

La facturation toutes les quatre (4) semaines correspond à treize (13) Périodes de facturation sur cinquante-deux (52) semaines. Elle ne constitue pas une facturation mensuelle.

En conséquence, selon le calendrier des prélèvements, deux prélèvements peuvent intervenir au cours d’un même mois civil.

Le prix de l’abonnement est donc exprimé par Période de quatre (4) semaines et non par mois civil. L’Adhérent reconnaît avoir été informé de cette périodicité avant la souscription, laquelle est également mentionnée dans le Contrat.

Sauf lorsqu’une durée minimale d’engagement est expressément prévue dans le Contrat, l’abonnement à reconduction est conclu sans durée minimale et se poursuit par Périodes successives de quatre (4) semaines jusqu’à sa résiliation dans les conditions prévues à l’article 15.

5.2 Première Période et prélèvements

Lorsque la date de prise d’effet du Contrat ne correspond pas à la date prévue pour le premier prélèvement d’une Période complète, le premier paiement peut être calculé au prorata du nombre de jours compris entre la Date d’Entrée en Vigueur du Contrat et le début de la première Période complète de facturation.

Le montant de ce premier paiement et la date du premier prélèvement sont portés à la connaissance de l’Adhérent lors de la souscription.

Les prélèvements suivants interviennent ensuite toutes les quatre (4) semaines, à échoir, chaque prélèvement couvrant la Période suivante.

Les éventuelles semaines offertes ou périodes promotionnelles sont appliquées dans les conditions prévues par l’offre souscrite et indiquées dans le Contrat.

5.3 Abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé

Les abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé sont réglés en une seule fois lors de la souscription, sauf conditions particulières expressément prévues dans le Contrat.

Leur durée contractuelle est exprimée en semaines comme suit :

• offre commercialement présentée comme « 1 mois » : quatre (4) semaines ;
• offre commercialement présentée comme « 3 mois » : douze (12) semaines ;
• offre commercialement présentée comme « 6 mois » : vingt-quatre (24) semaines ;
• offre commercialement présentée comme « 12 mois » : cinquante-deux (52) semaines.

Lorsque l’offre de douze (12) mois comprend quatre (4) semaines offertes, cet avantage est expressément indiqué à l’Adhérent lors de la souscription et dans les conditions tarifaires de l’offre applicable.

Ces abonnements prennent automatiquement fin au terme de la durée contractuelle prévue, sans reconduction automatique et sans qu’aucune démarche de résiliation ne soit nécessaire.

5.4 Non-utilisation de l’abonnement

La non-utilisation totale ou partielle de l’abonnement par l’Adhérent ne donne, par elle-même, droit à aucun remboursement, compensation, prolongation ou suspension du Contrat.

Cette disposition s’applique sous réserve des dispositifs de pause vacances ou de gel prévus à l’article 9, des cas de suspension pour empêchement justifié prévus à l’article 14, des cas de résiliation prévus à l’article 15 ainsi que de toute disposition légale impérative applicable.

Article 6 : Tarification, frais et paiement

6.1 Prix et frais

Chaque formule d’abonnement, Option ou prestation dispose de son propre tarif et de ses propres conditions. Les tarifs applicables sont portés à la connaissance de l’Adhérent avant la souscription et figurent dans le Contrat ou, lorsqu’il s’agit d’une prestation ou d’une Option souscrite ultérieurement, sur le support correspondant.

Les prix sont exprimés en euros et toutes taxes comprises (TTC).

En cas de création d’une nouvelle taxe, de modification du taux de TVA ou de toute autre imposition directement applicable aux prestations fournies, la Société Contractante pourra répercuter cette évolution sur les sommes concernées dans les conditions prévues par la réglementation. L’Adhérent en sera informé préalablement lorsque cette information est requise.

En fonction de la formule ou de l’offre souscrite, peuvent notamment être facturés en complément de la cotisation :

• le Badge, au prix de 9,95 € lors de l’inscription, sauf offre contraire ;
• des frais annuels de services et équipements de 9,95 €, destinés notamment à contribuer à l’entretien, au renouvellement et à l’amélioration des équipements et services mis à disposition des Adhérents ;
• les frais d’inscription applicables à la formule Discover, dont le montant est communiqué avant la souscription et indiqué dans le Contrat ;
• le remplacement d’un Badge perdu, volé ou détérioré, au tarif de 10 €.

Les frais annuels de services et équipements sont prélevés pour la première fois au cours de la neuvième (9e) semaine suivant la Date d’Entrée en Vigueur du Contrat, puis toutes les cinquante-deux (52) semaines tant que l’abonnement demeure actif.

Le montant, la nature et la périodicité de ces frais sont portés à la connaissance de l’Adhérent avant la souscription et figurent dans le Contrat ou la grille tarifaire qui lui est applicable.

Les cotisations sont payables d’avance. Chaque paiement couvre la Période, la prestation ou le service auquel il se rapporte.

La non-utilisation totale ou partielle du Contrat, d’une Option ou d’une prestation ne donne, par elle-même, droit à aucun remboursement, sous réserve des cas expressément prévus par les présentes Conditions Générales et des dispositions légales impératives applicables.

6.2 Impayés et incidents de paiement

Le paiement de chaque cotisation est dû à la date d’échéance communiquée à l’Adhérent conformément au calendrier de facturation applicable.

En cas d’échec d’un prélèvement, une nouvelle présentation peut être effectuée dans un délai indicatif de cinq (5) jours.

En cas de nouvel échec, l’Adhérent en est informé par email, SMS ou par tout autre moyen de communication renseigné dans son dossier. Il est invité à régulariser sa situation.

Tant que les sommes exigibles n’ont pas été régularisées, l’accès aux Clubs ainsi que l’accès à tout ou partie des prestations et Options liées à l’abonnement peuvent être suspendus.

Cette suspension ne constitue pas une résiliation du Contrat et ne dispense pas l’Adhérent du paiement des sommes devenues exigibles avant ou pendant la période de suspension, tant que le Contrat demeure en vigueur.

Lorsque l’Adhérent bénéficie d’une formule supérieure à la formule Discover et rencontre des difficultés de paiement, le Club peut lui proposer, à titre d’alternative, le passage vers une formule moins onéreuse à compter de la Période suivante.

Toute modification de formule pour ce motif nécessite l’accord exprès de l’Adhérent. Aucune rétrogradation automatique ne peut être effectuée sans son accord.

Après régularisation de sa situation, l’Adhérent peut demander à changer à nouveau de formule dans les conditions prévues à l’article 6.4.

En cas d’impayé persistant malgré une demande de régularisation ou une mise en demeure, la Société Contractante peut suspendre puis résilier le Contrat dans les conditions prévues à l’article 15.

Après mise en demeure restée sans effet, des frais forfaitaires de gestion d’impayé de 3 € peuvent être appliqués, dans la limite des frais effectivement supportés et de ce qui est autorisé par la réglementation applicable.

La Société Contractante peut confier le recouvrement des sommes exigibles à un prestataire spécialisé ou exercer toute voie de recours autorisée par la réglementation.

Les sommes versées ne sont pas remboursables du seul fait de la non-utilisation de l’abonnement ou des prestations, sous réserve des cas de remboursement prévus par les présentes Conditions Générales ou par une disposition légale impérative.

6.3 Garantie de stabilité tarifaire

Sous réserve des modifications résultant directement d’une évolution légale ou fiscale applicable, le tarif de la formule souscrite par l’Adhérent est garanti pendant toute la durée continue de son abonnement.

Les modifications ultérieures de la grille tarifaire Clark Powell Fitness ne s’appliquent pas à la cotisation de la formule d’un Adhérent dont le Contrat est maintenu sans interruption.

Cette garantie porte sur le tarif de la formule souscrite. Elle ne fait pas obstacle à l’évolution du prix des Options, prestations complémentaires, produits ou services souscrits séparément, sous réserve du respect des conditions contractuelles et de l’information préalable de l’Adhérent lorsqu’elle est requise.

En cas de changement de formule demandé par l’Adhérent, le tarif en vigueur de la nouvelle formule au jour du changement s’applique à compter de la prise d’effet de celle-ci.

L’ajout ou le retrait d’une Option n’entraîne pas la perte du tarif garanti de la formule principale. L’Option est facturée au tarif applicable au moment de sa souscription et selon les conditions qui lui sont propres.

La garantie de stabilité tarifaire est maintenue tant que l’abonnement se poursuit sans interruption ni résiliation.

En cas de résiliation suivie d’une nouvelle souscription, celle-ci constitue un nouveau Contrat auquel s’appliquent les tarifs et conditions en vigueur à la date de la nouvelle souscription.

6.4 Changement de formule

L’Adhérent peut demander à modifier sa formule auprès de son Club Origine.

Sauf offre contraire ou changement imposé par une modification substantielle d’un service dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales, le changement de formule donne lieu à des frais de modification de 10 €, dont l’Adhérent est informé avant de confirmer sa demande.

La formule en cours demeure applicable jusqu’au terme de la Période en cours. La nouvelle formule prend effet au début de la Période suivante, au tarif en vigueur pour cette formule à la date de la demande de changement.

Avant de confirmer le changement, l’Adhérent est informé du nouveau tarif, des prestations comprises dans la nouvelle formule et, le cas échéant, des frais applicables.

Le passage de la formule Discover vers une formule Explorer ou Traveler n’entraîne pas de nouveaux frais d’inscription.

Le passage d’une formule Explorer ou Traveler vers la formule Discover entraîne l’application des frais d’inscription propres à la formule Discover au tarif en vigueur au moment du changement, sous réserve que ces frais aient été portés à la connaissance de l’Adhérent avant son accord.

Lorsque le changement de formule résulte d’une cessation durable d’une prestation comprise dans la formule initialement souscrite et que les présentes Conditions Générales prévoient la possibilité d’un changement sans frais, notamment dans le cas prévu pour le Small Group Training à l’article 4, aucuns frais de modification ne sont facturés.

Article 7 : Options

7.1 Options disponibles

Les Options proposées peuvent varier selon les Clubs, les formules souscrites et les équipements ou services disponibles. Leur contenu, leurs conditions d’utilisation et leurs tarifs sont portés à la connaissance de l’Adhérent avant leur souscription.

Elles comprennent notamment les Options suivantes.

Option Invité

L’Option Invité permet à l’Adhérent titulaire de venir accompagné d’un (1) Invité lors de ses venues au Club, dans les conditions prévues par l’Option et le règlement intérieur.

L’Invité doit être enregistré conformément aux modalités définies par le Club avant d’y accéder et doit entrer et rester dans le Club en présence de l’Adhérent titulaire de l’Option. Il ne peut en aucun cas accéder seul au Club ni utiliser le Badge ou le QR-Code de l’Adhérent.

L’invitation est personnelle, non cessible et ne peut être vendue, échangée ou utilisée à des fins commerciales.

L’Invité est soumis aux présentes règles d’accès, au règlement intérieur ainsi qu’aux règles d’hygiène et de sécurité du Club fréquenté. L’Adhérent s’engage à informer son Invité de ces règles et demeure responsable du respect des conditions d’utilisation de son Option.

L’Option Invité donne accès à une séance d’entraînement en salle. Elle ne donne pas automatiquement accès aux prestations nécessitant une réservation ou comprises dans certaines formules, notamment aux séances de Small Group Training, Reformer, coaching, cours à la carte ou autres prestations spécifiques, sauf disposition contraire expressément prévue dans l’offre.

Lorsque la formule Traveler permet l’accès aux cours collectifs, une seule place peut être réservée et utilisée par créneau au titre de l’abonnement : soit par l’Adhérent, soit par son Invité, mais jamais par les deux simultanément, sauf offre contraire expressément proposée par le Club.

Le Club peut refuser ou interrompre l’accès d’un Invité qui ne respecte pas les conditions d’accès, le règlement intérieur ou les règles de sécurité, sans que cela ouvre droit à remboursement de l’Option.

Casier personnel

L’Option Casier personnel permet à l’Adhérent de disposer, dans les Clubs proposant ce service et sous réserve des disponibilités, d’un casier nominatif pendant toute la durée de l’Option.

Le casier est destiné exclusivement au rangement d’effets personnels autorisés et doit être fermé à l’aide du cadenas personnel de l’Adhérent, sauf lorsqu’un système de fermeture spécifique est fourni par le Club.

Il est accessible pendant les horaires d’ouverture du Club et ne peut être utilisé pour entreposer des produits dangereux, illicites, inflammables, périssables, malodorants ou susceptibles de porter atteinte à l’hygiène, à la sécurité ou au bon fonctionnement du Club.

Pour des raisons de sécurité, d’hygiène, de maintenance ou en cas de nécessité dûment justifiée, le Club peut demander à l’Adhérent de libérer temporairement son casier ou procéder à son ouverture dans les conditions prévues par le règlement intérieur et la réglementation applicable.

À la fin de l’Option, l’Adhérent doit libérer intégralement le casier et retirer son cadenas au plus tard à la date effective de fin de l’Option.

Les conditions applicables aux effets personnels laissés dans un casier après la fin de l’Option sont celles prévues par le règlement intérieur du Club et la réglementation applicable.

Ajout d’un Adhérent de la famille

Lorsqu’elle est proposée, cette Option permet d’associer au compte payeur de l’Adhérent un autre Adhérent appartenant à sa famille et d’utiliser le même compte bancaire pour le règlement des cotisations.

L’éligibilité à cette Option est vérifiée lors de la souscription sur présentation d’un justificatif approprié permettant d’établir le lien familial ou la situation requise par l’offre.

Chaque personne bénéficiant de cette Option demeure un Adhérent distinct, dispose de son propre Contrat et de son propre moyen d’accès et est personnellement soumise aux présentes Conditions Générales et au règlement intérieur.

Le titulaire du compte bancaire utilisé pour les prélèvements doit avoir expressément autorisé les prélèvements correspondants.

La résiliation ou la modification de l’abonnement de l’un des Adhérents n’entraîne pas automatiquement la résiliation de l’abonnement des autres Adhérents rattachés au même compte bancaire, sauf lorsque les conditions particulières de l’offre le prévoient expressément.

7.2 Modalités de souscription et durée des Options

Les Options sont souscrites sous réserve de leur disponibilité dans le Club concerné. Leur prix, leur contenu, leur durée et leurs éventuelles conditions particulières sont communiqués à l’Adhérent avant leur souscription.

Pour les Pré-inscriptions effectuées en ligne, les Options éventuellement associées sont souscrites uniquement pour la durée de la Période réservée. Elles sont non reconductibles et prennent automatiquement fin à l’échéance de la Pré-inscription, sans qu’aucune démarche de résiliation ne soit nécessaire.

Pour les abonnements à reconduction souscrits en Club, les Options sont reconduites automatiquement à chaque Période de quatre (4) semaines tant qu’elles n’ont pas été résiliées et que l’abonnement principal demeure actif.

7.3 Résiliation des Options associées à un abonnement à reconduction

Les Options peuvent être résiliées indépendamment de l’abonnement principal, sans frais de résiliation, moyennant un préavis de huit (8) semaines.

La demande peut être effectuée :

• directement à l’accueil du Club Origine, au moyen d’une demande écrite et signée, dont une copie datée est remise à l’Adhérent ;
• ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Club Origine.

Le préavis court à compter de la date de signature de la demande effectuée à l’accueil ou de la date de réception du courrier recommandé par le Club Origine.

L’Option demeure active et facturée jusqu’au terme du préavis. Toute Période de quatre (4) semaines commencée avant la date effective de fin de l’Option est due.

La résiliation de l’abonnement principal entraîne automatiquement la résiliation des Options qui lui sont attachées à la même date, sans qu’une demande distincte de l’Adhérent soit nécessaire.

Lorsqu’une Option ne peut plus être fournie de manière durable par le Club, l’Adhérent en est informé et la facturation de cette Option cesse au plus tard à compter de la Période suivant la cessation effective du service. Les éventuelles sommes payées d’avance correspondant à une période postérieure à cette cessation sont remboursées au prorata temporis.

7.4 Options associées aux abonnements avec paiement intégral anticipé

Pour les abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé, les Options peuvent être souscrites et réglées en une seule fois pour tout ou partie de la durée de l’abonnement, selon les conditions de l’offre concernée.

Une Option souscrite pour une durée déterminée prend automatiquement fin à son échéance, sans reconduction automatique sauf stipulation contraire expressément acceptée par l’Adhérent.

La non-utilisation volontaire de l’Option pendant sa période de validité ne donne droit à aucun remboursement, report ou compensation.

En cas de résiliation anticipée de l’abonnement principal pour un motif ouvrant droit à résiliation dans les conditions prévues à l’article 15, les Options qui ne peuvent être maintenues indépendamment prennent fin à la même date. Les sommes éventuellement payées d’avance correspondant à la période postérieure à la date effective de résiliation sont traitées dans les mêmes conditions que celles applicables à l’abonnement principal.

Article 8 : Parrainage et offres promotionnelles

8.1 Offres promotionnelles

Clark Powell Fitness et les Clubs du Réseau peuvent proposer ponctuellement des offres promotionnelles, avantages commerciaux ou tarifs préférentiels.

Les conditions de chaque offre, notamment sa durée, les Clubs participants, les formules concernées, les conditions d’éligibilité et la nature de l’avantage accordé, sont précisées sur le support présentant l’offre ou communiquées à l’Adhérent avant la souscription.

Une offre promotionnelle est applicable uniquement lorsqu’elle est en vigueur à la date de la souscription et lorsque l’Adhérent remplit les conditions d’éligibilité prévues par cette offre.

Les offres promotionnelles sont proposées pendant la durée annoncée et dans la limite des éventuelles conditions particulières qui leur sont applicables. Leur expiration ne donne droit à aucun maintien, renouvellement, remboursement ou compensation, sauf lorsque l’avantage concerné a été intégré aux conditions contractuelles de l’abonnement souscrit.

Lorsqu’une promotion prévoit une réduction ou une gratuité pendant une durée déterminée, le tarif applicable à l’issue de cette période est celui expressément indiqué à l’Adhérent lors de la souscription et figurant dans le Contrat.

Une offre promotionnelle souscrite et validée dans les conditions prévues par celle-ci ne peut être retirée à l’Adhérent pendant sa période d’application, sauf fraude, erreur manifeste ou non-respect des conditions d’éligibilité.

8.2 Parrainage

Lorsqu’un programme de parrainage est proposé, ses conditions sont précisées en Club ou sur les supports officiels Clark Powell Fitness.

Le bénéfice de l’avantage de parrainage est soumis au respect des conditions de l’offre en vigueur au moment du parrainage, notamment concernant l’éligibilité du parrain et du filleul, la formule souscrite par le filleul et, le cas échéant, la durée minimale pendant laquelle son abonnement doit demeurer actif.

Sauf disposition contraire prévue par l’offre, un même nouvel Adhérent ne peut être rattaché qu’à un seul parrain.

Les avantages de parrainage ne peuvent être échangés contre leur valeur en espèces, transférés à un tiers ou revendus, sauf disposition contraire expressément prévue dans l’offre.

En cas de fraude, de fausse déclaration, de création de comptes fictifs ou de détournement du programme de parrainage, le Club peut refuser ou annuler l’avantage concerné.

8.3 Non-cumul des offres et tarifs préférentiels

Sauf mention contraire expressément prévue dans l’offre concernée, les offres promotionnelles, avantages de parrainage et tarifs préférentiels, notamment Étudiant, Sénior ou CSE, ne sont pas cumulables entre eux.

Lorsque plusieurs offres ou tarifs préférentiels sont simultanément applicables à l’Adhérent mais ne peuvent être cumulés, l’avantage le plus favorable à l’Adhérent est appliqué.

Lorsqu’une offre est expressément annoncée comme cumulable avec un autre avantage, les conditions de ce cumul sont celles précisées dans l’offre concernée.

8.4 Articulation avec la garantie de stabilité tarifaire

Lorsqu’un tarif promotionnel est expressément présenté dans le Contrat comme constituant le tarif de la formule applicable à l’Adhérent sans limitation de durée, il bénéficie de la garantie de stabilité tarifaire prévue à l’article 6.3.

Lorsqu’une réduction, gratuité ou remise est expressément prévue pour une durée limitée, seule cette période promotionnelle est garantie. À son terme, le tarif indiqué dans le Contrat comme applicable après la période promotionnelle entre automatiquement en vigueur.

La fin d’un avantage promotionnel temporaire dans les conditions prévues lors de la souscription ne constitue pas une modification unilatérale du tarif de l’abonnement.

Article 9 : Pause vacances et gel d’abonnement

9.1 Pause vacances incluse

Les abonnements à reconduction Explorer, Traveler et Small Group permettent à l’Adhérent de bénéficier, au cours de chaque période de douze (12) mois d’adhésion continue, d’une pause vacances dans les limites suivantes :

• formule Explorer : deux (2) semaines ;
• formule Traveler : quatre (4) semaines ;
• formule Small Group : quatre (4) semaines.

La première période de douze (12) mois est calculée à compter de la Date d’Entrée en Vigueur du Contrat. Les périodes suivantes sont calculées de date à date, sous réserve du maintien continu de l’abonnement.

La pause vacances est prise par semaine entière, pour une ou plusieurs semaines consécutives, dans la limite du nombre de semaines disponible pour la formule souscrite.

La demande doit être effectuée auprès du Club Origine, à l’accueil ou par écrit, au moins un (1) mois avant la date de début souhaitée. Elle doit préciser les dates de début et de fin de la pause demandée.

Les semaines de pause non utilisées au cours de la période de douze (12) mois concernée ne sont ni reportables sur la période suivante, ni convertibles en avoir, ni remboursables, ni indemnisables.

Pendant la pause vacances, l’accès de l’Adhérent aux Clubs du Réseau Clark Powell Fitness est suspendu.

La facturation de la formule principale est décalée à due proportion de la durée de la pause accordée. Le calendrier des prélèvements est ajusté en conséquence sans que la pause ne constitue une résiliation ou une interruption du Contrat.

À l’issue de la pause, l’abonnement et l’accès aux Clubs reprennent automatiquement, sans démarche particulière de l’Adhérent.

9.2 Gel d’abonnement

Au-delà des semaines de pause vacances incluses dans sa formule, l’Adhérent titulaire d’un abonnement à reconduction peut demander le gel temporaire de son abonnement.

Le gel peut être accordé pour une durée maximale de six (6) mois consécutifs.

Pendant le gel, la cotisation habituelle de la formule est suspendue et remplacée par une cotisation réduite de 4,95 € par Période de quatre (4) semaines entamée.

Pendant toute la durée du gel :

• l’accès de l’Adhérent aux Clubs du Réseau Clark Powell Fitness est suspendu ;
• l’abonnement demeure actif mais temporairement gelé ;
• l’ancienneté de l’Adhérent est conservée ;
• le bénéfice de la garantie de stabilité tarifaire prévue à l’article 6.3 est conservé ;
• la durée du gel ne constitue pas une résiliation ou une interruption du Contrat.

La demande de gel doit être effectuée auprès du Club Origine, à l’accueil ou par écrit, au moins quinze (15) jours avant la date de début souhaitée. Elle doit préciser la durée ou la date de fin du gel demandé.

À l’expiration de la période de gel convenue et, au plus tard, à l’issue de la durée maximale de six (6) mois consécutifs, l’abonnement reprend automatiquement aux conditions tarifaires précédemment applicables, sans qu’une nouvelle souscription soit nécessaire.

L’Adhérent est alors de nouveau redevable de la cotisation normale correspondant à sa formule selon le calendrier de facturation qui lui est communiqué.

Le gel prévu au présent article n’est pas applicable aux abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé, qui peuvent bénéficier, lorsque les conditions sont réunies, des dispositifs de suspension prévus à l’article 14.

9.3 Options pendant une pause ou un gel

Sauf disposition particulière applicable à l’Option concernée, la suspension de l’accès au Club résultant d’une pause vacances ou d’un gel entraîne également la suspension temporaire des Options directement liées à l’utilisation du Club.

La facturation des Options ainsi suspendues est décalée ou interrompue pendant la durée correspondante selon leur mode de facturation.

Toutefois, lorsqu’une Option correspond à la mise à disposition continue d’un service ou d’un équipement personnel pendant la période de pause ou de gel, notamment la location d’un casier personnel conservé par l’Adhérent, sa facturation peut être maintenue.

L’Adhérent est informé, lors de sa demande de pause ou de gel, du traitement applicable aux Options dont il bénéficie.

9.4 Articulation avec une résiliation

La pause vacances et le gel d’abonnement ne peuvent pas être demandés pour une période comprise dans un préavis de résiliation déjà en cours.

Lorsqu’une demande de résiliation est reçue alors qu’une pause vacances ou un gel est déjà en cours, la pause ou le gel prend fin et le préavis de résiliation commence à courir dans les conditions prévues à l’article 15.

Pendant le préavis de résiliation, l’abonnement est facturé au tarif normal de la formule et l’Adhérent bénéficie à nouveau des droits d’accès correspondant à celle-ci jusqu’à la date effective de fin du Contrat.

La pause vacances ou le gel ne peut avoir pour effet de suspendre, prolonger ou reporter la durée du préavis de résiliation.

9.5 Absence de cumul

La pause vacances et le gel d’abonnement ne peuvent pas être utilisés simultanément pour une même période.

Une période de pause vacances ne peut pas être transformée rétroactivement en période de gel et une période de gel ne peut pas être transformée rétroactivement en pause vacances.

Les dispositifs prévus au présent article sont distincts des suspensions accordées pour empêchement justifié dans les conditions prévues à l’article 14.

Article 10 : Séances à l’unité, packs et semaine

10.1 Prestations sans abonnement

Les Clubs peuvent proposer, sans souscription d’un abonnement à reconduction :

• des séances à l’unité ;
• des packs comprenant un nombre déterminé de séances ;
• un accès illimité pendant sept (7) jours consécutifs, commercialement présenté comme un « accès semaine » ;
• une Séance Découverte gratuite dans les conditions prévues au présent article.

Les prestations effectivement proposées, leur contenu, leur prix et leurs éventuelles conditions particulières sont communiqués avant l’achat.

Ces prestations sont nominatives et personnelles. Elles ne constituent pas un abonnement à reconduction et prennent automatiquement fin à leur échéance ou après utilisation de la dernière séance comprise dans la prestation, sans qu’aucune démarche de résiliation ne soit nécessaire.

L’accès au Club s’effectue pendant ses horaires d’ouverture et dans le respect des présentes Conditions Générales, du règlement intérieur ainsi que des règles d’hygiène, de sécurité et d’utilisation des équipements applicables.

Lorsque la prestation nécessite la délivrance d’un Badge, d’une carte ou de tout autre support physique d’accès, celui-ci peut être facturé au tarif communiqué avant l’achat.

10.2 Séance à l’unité

La séance à l’unité permet à son bénéficiaire d’accéder au Club pour une séance d’entraînement, dans les conditions correspondant à la prestation achetée.

Sauf mention contraire prévue dans l’offre, la séance à l’unité donne accès aux espaces d’entraînement en libre accès mais ne comprend pas automatiquement les cours collectifs, le Small Group Training, le Reformer, le coaching ou toute autre prestation nécessitant une réservation, une Option ou un paiement spécifique.

La séance est personnelle et ne peut être cédée, transférée, revendue ou utilisée par un tiers.

10.3 Packs de séances

Les packs sont nominatifs et permettent à leur bénéficiaire d’utiliser le nombre de séances prévu dans l’offre achetée.

Lorsque le pack comprend des séances achetées et des séances offertes, leur nombre total ainsi que les conditions de l’offre sont communiqués lors de l’achat.

Sauf conditions particulières plus favorables prévues par l’offre, les packs sont valables pendant douze (12) mois à compter de leur date d’achat.

À l’expiration de cette durée, les séances non utilisées sont perdues et ne sont ni reportables, ni échangeables, ni remboursables du seul fait de leur non-utilisation, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Les séances comprises dans un pack sont personnelles et ne peuvent être cédées, transférées, partagées ou revendues à un tiers, sauf offre contraire expressément prévue par le Club.

10.4 Accès semaine

L’accès semaine permet à son bénéficiaire d’accéder de manière illimitée au Club concerné pendant sept (7) jours consécutifs.

La période de sept (7) jours commence à la date de début choisie et enregistrée lors de l’achat ou, lorsqu’aucune date n’a été préalablement définie, à la date du premier accès au Club.

Une fois la période commencée, elle s’écoule de manière continue pendant sept (7) jours consécutifs et ne peut être fractionnée, suspendue ou reportée du seul fait de sa non-utilisation.

Sauf mention contraire dans l’offre, l’accès semaine concerne les espaces d’entraînement en libre accès et ne comprend pas automatiquement les cours collectifs, le Small Group Training, le Reformer, le coaching ou les autres prestations nécessitant une réservation, une Option ou un paiement spécifique.

L’accès semaine prend automatiquement fin à son échéance et ne fait l’objet d’aucune reconduction automatique.

10.5 Séance Découverte

Une Séance Découverte peut être offerte à toute personne qui n’est pas ou n’a jamais été Adhérente du Réseau Clark Powell Fitness, dans la limite d’une (1) Séance Découverte par personne.

Elle est proposée sur réservation et sous réserve des conditions d’accès et disponibilités du Club.

Afin de vérifier l’éligibilité à cette offre et de permettre l’accès au Club dans des conditions de sécurité appropriées, une pièce d’identité en cours de validité peut être demandée.

La Séance Découverte est personnelle, non cessible et ne peut être échangée contre sa valeur en espèces.

Sauf offre contraire, elle permet l’accès aux espaces d’entraînement en libre accès et ne donne pas automatiquement accès aux cours collectifs, au Small Group Training, au Reformer, au coaching ou aux autres prestations payantes ou nécessitant une réservation spécifique.

Le Club peut refuser le bénéfice d’une nouvelle Séance Découverte à une personne en ayant déjà bénéficié dans un autre Club du Réseau Clark Powell Fitness.

10.6 Essai déduit — « Essai qui compte »

Lorsqu’une personne achète une séance à l’unité ou un accès semaine puis souscrit un abonnement Clark Powell Fitness en Club, le montant effectivement payé pour cette séance ou cet accès semaine peut être déduit du premier paiement de l’abonnement dans les conditions prévues au présent article.

Pour bénéficier de cet avantage, la souscription de l’abonnement doit intervenir le jour de l’achat ou de l’utilisation de la prestation concernée ou dans les sept (7) jours suivant celle-ci.

Le bénéficiaire doit pouvoir justifier de l’achat de la prestation lorsque celui-ci ne peut pas être retrouvé directement dans le système du Club.

La déduction est limitée au montant effectivement payé par le bénéficiaire pour la prestation éligible et ne peut donner lieu à aucun versement en espèces, avoir ou remboursement lorsque son montant excède celui du premier paiement auquel elle est appliquée.

Une seule prestation peut être déduite lors de la souscription d’un même abonnement.

Sauf mention contraire prévue par l’offre concernée, cet avantage n’est pas cumulable avec une autre promotion portant sur les frais de démarrage ou le premier paiement de l’abonnement. Lorsque plusieurs avantages non cumulables sont applicables, l’avantage le plus favorable au nouvel Adhérent est retenu.

L’application de l’« essai qui compte » n’a aucune incidence sur le tarif de la formule souscrite ni sur la garantie de stabilité tarifaire prévue à l’article 6.3.

Article 11 : Cours à la carte et Small Group Training

11.1 Cours et prestations à la carte

Dans les Clubs proposant ces activités, certains cours et prestations, notamment le Small Group Training, Mind & Body, Pilates, Reformer ou toute autre activité spécifique, peuvent être achetés à l’unité ou sous forme de packs de séances.

Les activités effectivement proposées dépendent des installations, équipements, espaces et services disponibles dans chaque Club.

Les tarifs applicables peuvent différer selon que le bénéficiaire dispose ou non d’un abonnement Clark Powell Fitness actif. Les tarifs, le nombre de séances comprises dans les packs et leurs conditions d’utilisation sont communiqués avant l’achat.

Les packs sont nominatifs, personnels et valables pendant douze (12) mois à compter de leur date d’achat, sauf durée différente expressément prévue dans l’offre concernée.

Les séances comprises dans un pack ne peuvent être cédées, partagées, transférées ou revendues à un tiers, sauf offre contraire expressément prévue par le Club.

À l’expiration de la durée de validité du pack, les séances non utilisées ne sont ni reportables, ni échangeables, ni remboursables du seul fait de leur non-utilisation, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

11.2 Réservation des cours

Les cours sont accessibles sur réservation préalable, selon le planning établi par le Club et dans la limite des places disponibles pour chaque créneau.

La réservation peut être effectuée selon les moyens mis à disposition par le Club, notamment à l’accueil, sur l’application ou par tout autre système de réservation proposé.

Une réservation correspond à une place nominative pour un cours et un horaire déterminés.

La réservation ne peut être cédée ou transférée à un tiers sans accord préalable du Club.

Les plannings, horaires, intervenants et contenus des cours peuvent être adaptés en fonction des nécessités d’organisation du Club, sous réserve de ne pas priver durablement le bénéficiaire de la prestation achetée.

11.3 Annulation d’un cours par le Club

Le Club peut annuler un cours, notamment lorsque le nombre de participants inscrits est insuffisant, en cas d’indisponibilité d’un intervenant, de problème technique, de fermeture exceptionnelle ou pour tout autre motif rendant impossible ou déraisonnable le maintien du cours.

Lorsque moins de trois (3) participants sont inscrits, le Club peut notamment décider d’annuler le cours.

Dans la mesure du possible, l’annulation est portée à la connaissance des participants au plus tard vingt-quatre (24) heures avant le début du cours. Ce délai peut être réduit en cas d’événement imprévisible, d’indisponibilité de dernière minute d’un intervenant, de problème technique, de force majeure ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté du Club.

Lorsqu’une séance achetée à l’unité ou comprise dans un pack est annulée par le Club, elle n’est pas décomptée ou, lorsqu’elle a déjà été débitée, elle est automatiquement recréditée au bénéficiaire.

Lorsque la séance recréditée est rattachée à un pack dont la date d’expiration est proche, le Club veille à ce que le bénéficiaire dispose d’un délai raisonnable lui permettant de réutiliser cette séance.

L’annulation ponctuelle ou le déplacement d’un cours ne donne pas droit à une indemnisation supplémentaire dès lors que la séance n’est pas décomptée ou est recréditée.

11.4 Annulation par le participant et absence

Le participant peut annuler sa réservation sans décompte de la séance lorsqu’il effectue cette annulation au moins vingt-quatre (24) heures avant l’heure prévue du cours.

En cas d’annulation effectuée moins de vingt-quatre (24) heures avant le début du cours ou d’absence sans annulation préalable, la séance réservée est considérée comme utilisée et est décomptée.

Pour les séances comprises dans une formule d’abonnement, notamment la séance hebdomadaire incluse dans certaines formules Small Group, une absence ou une annulation tardive entraîne la perte de la séance concernée, sans possibilité de report, sauf geste commercial accordé par le Club.

Le Club peut exceptionnellement recréditer une séance en cas de circonstance dûment justifiée laissée à son appréciation.

11.5 Retard au cours

Le participant doit se présenter suffisamment à l’avance pour permettre le bon déroulement du cours et, lorsque cela est nécessaire, l’installation ou le réglage du matériel.

En cas de retard susceptible de perturber le cours ou de compromettre la sécurité du participant ou des autres personnes présentes, notamment pour les activités nécessitant des consignes préalables ou l’utilisation d’un équipement spécifique, l’accès au cours peut être refusé.

Lorsque le retard est imputable au participant et que l’accès au cours est refusé pour ces motifs, la séance peut être considérée comme utilisée.

11.6 Accès des personnes sans abonnement

Une personne ne disposant pas d’un abonnement Clark Powell Fitness peut acheter et participer aux cours proposés au tarif « sans abonnement » lorsque cette possibilité est proposée par le Club.

Son accès au Club est limité aux espaces nécessaires à la participation au cours réservé ainsi qu’aux vestiaires et sanitaires associés, dans une plage horaire raisonnablement liée au cours concerné.

L’achat d’un cours ou d’un pack ne confère pas un droit général d’accès aux espaces d’entraînement en libre accès du Club, sauf offre contraire expressément prévue.

La personne bénéficiant de cet accès est soumise au règlement intérieur du Club ainsi qu’aux règles d’hygiène, de sécurité et d’utilisation des installations applicables aux Adhérents.

11.7 Articulation avec les formules d’abonnement

Lorsqu’une formule d’abonnement comprend une ou plusieurs séances de Small Group Training ou d’une autre activité spécifique, ces séances sont utilisées conformément aux conditions de la formule souscrite.

Les séances supplémentaires achetées à l’unité ou en pack sont distinctes des séances incluses dans l’abonnement.

Une séance comprise dans une formule et non utilisée dans le délai prévu par celle-ci ne peut pas être transformée en séance de pack, reportée ou convertie en avoir, sauf disposition contraire expressément prévue dans l’offre.

La résiliation ou la suspension de l’abonnement principal n’entraîne pas automatiquement la perte des séances achetées séparément et intégralement payées, dès lors que leur utilisation reste matériellement possible sans abonnement et sous réserve de leur durée de validité.

Article 12 : Coaching et Personal Training

12.1 Prestations de coaching

Dans les Clubs proposant ces services, différentes prestations d’accompagnement personnalisé peuvent être proposées, notamment :

• bilan initial ou bilan de suivi ;
• analyse corporelle et suivi des mesures ;
• séance de coaching individuel ou accompagné ;
• Personal Training ;
• packs de séances ;
• programmes d’entraînement personnalisés ;
• toute autre prestation d’accompagnement sportif proposée par le Club.

Le contenu, la durée, le nombre de séances, le tarif et les éventuelles conditions particulières de chaque prestation sont communiqués à l’Adhérent avant l’achat.

Les prestations de coaching sont nominatives et personnelles. Elles ne peuvent être cédées, transférées, partagées ou revendues à un tiers, sauf offre contraire expressément prévue par le Club.

Elles sont réglées lors de la commande et sont valables pendant douze (12) mois à compter de leur date d’achat, sauf durée différente expressément prévue dans l’offre concernée.

À l’expiration de leur durée de validité, les séances non utilisées ne sont ni reportables, ni échangeables, ni remboursables du seul fait de leur non-utilisation, sous réserve des dispositions prévues au présent article et des dispositions légales impératives applicables.

12.2 Offres de démarrage

Lorsqu’une offre de coaching ou de Personal Training est proposée à des conditions préférentielles à l’occasion de l’inscription, elle est réservée aux nouveaux Adhérents et ne peut être souscrite qu’une seule fois par Adhérent et par prestation concernée, sauf conditions plus favorables expressément prévues par l’offre.

Lorsque l’offre est expressément présentée comme devant être souscrite le jour de l’inscription, elle n’est accessible qu’à cette date.

Les conditions, le contenu et le tarif de l’offre sont communiqués à l’Adhérent avant sa souscription.

Les offres de démarrage ne sont pas cumulables avec d’autres promotions portant sur la même prestation, sauf mention contraire.

12.3 Réservation, déplacement et annulation par l’Adhérent

Les séances de coaching et de Personal Training sont réalisées sur rendez-vous, selon les disponibilités des coachs et les modalités de réservation proposées par le Club.

L’Adhérent peut déplacer ou annuler une séance sans frais lorsqu’il en informe le Club au moins vingt-quatre (24) heures avant l’heure prévue du rendez-vous.

En cas d’annulation moins de vingt-quatre (24) heures avant le rendez-vous ou d’absence sans annulation préalable, la séance est considérée comme réalisée et est décomptée du pack ou demeure due lorsqu’elle a été achetée à l’unité.

Le Club peut exceptionnellement décider de ne pas décompter la séance en présence d’une circonstance dûment justifiée.

12.4 Retard de l’Adhérent

L’Adhérent doit se présenter à l’heure convenue pour sa séance.

En cas de retard de l’Adhérent, la séance peut être maintenue pour la durée restant disponible sans que son horaire de fin soit nécessairement décalé, afin de ne pas perturber les rendez-vous suivants.

Lorsque le retard est d’une durée telle que la séance ne peut raisonnablement plus être réalisée, notamment pour des raisons d’organisation ou de sécurité, celle-ci peut être considérée comme utilisée.

12.5 Annulation ou indisponibilité du coach

En cas d’indisponibilité du coach, le Club peut proposer à l’Adhérent, selon les circonstances :

• le report de la séance à une autre date ;
• la réalisation de la séance avec un autre coach disposant des compétences nécessaires ;
• ou le recrédit de la séance concernée.

Une séance annulée par le Club n’est pas décomptée.

Lorsqu’une séance est recréditée à proximité de la date d’expiration d’un pack, sa durée de validité est prolongée, lorsque cela est nécessaire, afin de laisser à l’Adhérent un délai raisonnable pour l’utiliser.

Le changement ponctuel de coach ne constitue pas, par lui-même, un motif de remboursement d’un pack lorsque la prestation peut être assurée dans des conditions équivalentes par un autre professionnel compétent.

12.6 Inaptitude à la pratique sportive

Lorsqu’une inaptitude médicale définitive et postérieure à l’achat rend impossible la réalisation des prestations de coaching restant à effectuer, l’Adhérent peut demander l’arrêt de celles-ci sur présentation d’un justificatif médical attestant de l’impossibilité définitive de poursuivre la pratique sportive concernée, sans qu’il soit nécessaire que ce document mentionne la nature précise de la pathologie.

Les séances payées et non consommées à la date de prise en compte de l’inaptitude sont remboursées au prorata des prestations restant à réaliser.

Lorsqu’une incapacité médicale est temporaire, l’Adhérent peut demander la suspension de la durée de validité de son pack pendant la durée de l’empêchement justifié, dans les conditions prévues à l’article 14.

La suspension prolonge alors la date de validité du pack à due proportion de la durée de l’empêchement reconnue.

12.7 Articulation avec l’abonnement

Les prestations de coaching et de Personal Training achetées séparément de l’abonnement constituent des prestations distinctes de la formule principale.

La résiliation, la suspension ou le changement de formule de l’abonnement principal n’entraîne pas automatiquement la perte des séances de coaching déjà achetées et intégralement payées, dès lors que leur utilisation demeure matériellement possible et sous réserve de leur durée de validité.

Lorsque l’accès au Club est nécessaire pour réaliser les séances restantes alors que l’Adhérent ne dispose plus d’un abonnement actif, les conditions d’accès nécessaires à la réalisation de ces séances sont déterminées par le Club sans qu’un nouvel abonnement puisse être imposé pour la seule exécution de prestations de coaching déjà intégralement payées.

12.8 Coachs et intervenants autorisés

Les prestations de coaching et de Personal Training proposées par le Club sont réalisées par des professionnels autorisés à intervenir dans l’établissement.

Sauf autorisation expresse du Club, aucun coach, éducateur sportif ou intervenant extérieur ne peut utiliser les installations du Club afin d’y dispenser, à titre rémunéré ou gratuit, des prestations de coaching, d’encadrement ou d’accompagnement sportif à d’autres personnes.

Le Club peut mettre fin immédiatement à toute activité de coaching non autorisée exercée dans ses locaux et prendre les mesures prévues par le règlement intérieur et les présentes Conditions Générales.

Article 13 : Offres CSE et Contremarques

13.1 Tarif CSE

Des tarifs préférentiels peuvent être proposés aux salariés, bénéficiaires ou ayants droit d’un comité social et économique (CSE), d’une entreprise ou d’un organisme ayant conclu une convention avec un Club ou avec Clark Powell Fitness.

Le bénéfice du tarif CSE est soumis à l’existence d’une convention en vigueur ainsi qu’à la présentation de tout justificatif permettant de vérifier l’éligibilité du bénéficiaire.

Les formules accessibles, les tarifs applicables et les éventuelles conditions particulières sont ceux prévus par la convention et la grille tarifaire en vigueur au moment de la souscription.

L’éligibilité au tarif CSE peut être vérifiée lors de la souscription et, lorsque la convention ou les conditions de l’offre le prévoient, à l’occasion de son renouvellement ou périodiquement pendant la durée de l’abonnement.

Sauf disposition contraire expressément prévue par l’offre ou la convention concernée, le tarif CSE n’est pas cumulable avec les tarifs Étudiant ou Sénior, les offres promotionnelles ou tout autre tarif préférentiel.

Lorsque plusieurs tarifs ou avantages non cumulables sont simultanément applicables, le tarif ou l’avantage le plus favorable à l’Adhérent est retenu.

13.2 Contremarques

Les CSE, entreprises ou organismes partenaires peuvent acquérir des Contremarques Clark Powell Fitness destinées à leurs salariés ou bénéficiaires, selon les conditions, quantités et tarifs prévus par la convention ou l’offre applicable.

Sauf durée différente expressément prévue par la convention, une Contremarque est valable pendant douze (12) mois à compter de sa date d’achat pour être activée par son bénéficiaire.

Avant son activation, la Contremarque n’est pas un abonnement Clark Powell Fitness et ne confère aucun droit d’accès au Club.

La Contremarque est activée en Club par son bénéficiaire selon les modalités applicables, notamment après vérification de son identité et de son éligibilité.

À compter de son activation, elle devient nominative, personnelle et non cessible.

13.3 Abonnement issu d’une Contremarque

L’activation d’une Contremarque donne accès à un abonnement à durée déterminée de cinquante-deux (52) semaines, commercialement présenté comme un abonnement de douze (12) mois, sauf durée ou formule différente expressément prévue par la convention concernée.

Cet abonnement est intégralement prépayé au moyen de la Contremarque et ne donne lieu à aucun prélèvement automatique de cotisation auprès du bénéficiaire au titre de la période couverte.

Il prend effet à la date déterminée lors de son activation en Club et prend automatiquement fin à l’issue des cinquante-deux (52) semaines, sans reconduction automatique et sans qu’aucune démarche de résiliation ne soit nécessaire.

Sauf conditions différentes prévues par la convention ou l’offre concernée, l’abonnement activé au moyen d’une Contremarque comprend l’Option Invité dans les conditions prévues à l’article 7.

Le bénéficiaire est soumis aux présentes Conditions Générales, au règlement intérieur du Club ainsi qu’aux conditions particulières correspondant à la formule dont il bénéficie.

L’activation de la Contremarque ne peut donner lieu à sa conversion en espèces ni au versement au bénéficiaire de tout ou partie de sa valeur.

13.4 Contremarques non activées

Toute Contremarque doit être activée pendant sa période de validité.

À défaut d’activation avant son échéance, elle expire automatiquement et ne peut plus être utilisée, sauf disposition contraire prévue par la convention applicable ou accord commercial du CSE, de l’entreprise ou de la Société Contractante concernée.

Les Contremarques expirées et non activées ne sont ni prolongées, ni échangées, ni remboursées au bénéficiaire.

Les éventuelles conditions de reprise, remboursement, remplacement ou prolongation au bénéfice du CSE, de l’entreprise ou de l’organisme ayant acheté les Contremarques sont exclusivement déterminées par la convention ou les conditions commerciales conclues avec celui-ci.

13.5 Caractère personnel et utilisation frauduleuse

Après activation, l’abonnement issu d’une Contremarque est strictement personnel.

Le bénéficiaire ne peut céder, vendre, transférer ou mettre à disposition d’un tiers sa Contremarque activée, son abonnement, son Badge ou son QR-Code.

Toute utilisation frauduleuse ou tentative de détournement d’une Contremarque peut entraîner son refus d’activation ou, lorsqu’elle a déjà été activée, l’application des mesures prévues par les présentes Conditions Générales et le règlement intérieur.

Article 14 : Conditions d’accès, suspension pour empêchement

14.1 Conditions d’accès

Après la prise d’effet du Contrat, l’Adhérent dispose d’un moyen d’accès personnel au Club, notamment sous la forme d’un Badge physique ou d’un QR-Code, selon les modalités mises en place par le Club.

Ce moyen d’accès est strictement personnel, nominatif et non cessible. Il ne peut être prêté, transmis, reproduit ou mis à disposition d’un tiers, sauf utilisation expressément prévue dans le cadre d’une Option Invité ou d’une offre particulière.

Le Club peut procéder à toute vérification raisonnable permettant de s’assurer de l’identité de la personne utilisant le moyen d’accès.

En cas de perte, de vol ou de détérioration du Badge, l’Adhérent doit en informer le Club dans les meilleurs délais afin de permettre sa désactivation. L’émission d’un nouveau Badge peut donner lieu à la facturation des frais de remplacement prévus à l’article 6.

L’accès aux Clubs s’effectue pendant leurs horaires d’ouverture et dans les conditions correspondant à la formule souscrite.

Les horaires d’ouverture peuvent être adaptés pour des motifs liés notamment à l’exploitation du Club, à la sécurité, à la maintenance, aux jours fériés, à des travaux, à une décision administrative ou à toute autre circonstance justifiant une modification temporaire ou durable.

Les modifications significatives des horaires habituels sont portées à la connaissance des Adhérents par tout moyen approprié dans un délai raisonnable lorsqu’elles peuvent être anticipées.

Les adaptations ponctuelles ou raisonnables des horaires d’ouverture ne donnent pas droit, par elles-mêmes, à remboursement ou indemnisation.

Lorsqu’une modification durable et substantielle des conditions d’accès au Club Origine affecte significativement l’utilisation de l’abonnement, la situation de l’Adhérent est examinée conformément aux présentes Conditions Générales et aux dispositions légales applicables.

Le Jeune Adhérent souscrit et accède au Club dans les conditions prévues à l’article 1 et selon les règles spécifiques applicables aux mineurs.

14.2 Règlement intérieur

L’Adhérent déclare avoir été mis en mesure de prendre connaissance du règlement intérieur applicable au Club et s’engage à le respecter pendant toute la durée de son Contrat.

Le règlement intérieur précise notamment les règles relatives à l’accès aux installations, à l’utilisation des équipements, à l’hygiène, à la sécurité, au comportement dans le Club et au respect des autres Adhérents, du personnel et des intervenants.

L’Adhérent est également tenu de respecter le règlement intérieur du Club fréquenté lorsqu’il utilise son droit d’accès multi-clubs.

Le Club peut refuser ou suspendre temporairement l’accès à toute personne ne respectant pas les règles d’hygiène ou de sécurité ou dont le comportement est susceptible de porter atteinte à la sécurité, à la tranquillité ou au bon fonctionnement de l’établissement.

Toute mesure durable ou toute résiliation résultant d’un manquement de l’Adhérent intervient dans les conditions prévues à l’article 15.

En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales et le règlement intérieur, les présentes Conditions Générales prévalent.

14.3 État de santé et certificat médical

Il est demandé à l’Adhérent de produire un certificat médical permettant au Club de s’assurer de son aptitude à la pratique des activités sportives proposées et, le cas échéant, de mieux l’orienter dans sa pratique.

À défaut de production de ce certificat, lorsque l’accès au Club demeure autorisé, l’Adhérent déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités proposées et qu’il ne souffre d’aucune pathologie, affection ou limitation connue de nature à rendre cette pratique incompatible avec son état de santé.

En cas de doute sur son aptitude, de reprise d’une activité physique après une période prolongée d’inactivité, de grossesse, de blessure, de traitement médical ou de pathologie connue susceptible d’affecter sa pratique sportive, il appartient à l’Adhérent de solliciter l’avis d’un professionnel de santé avant de pratiquer.

Les personnes sujettes à une pathologie ou à une condition particulière susceptible de compliquer l’intervention des secours sont invitées à en informer le Club lorsque cette information est utile à leur sécurité.

Le présent article n’exonère le Club ni les professionnels intervenant dans l’établissement de leurs obligations légales en matière de sécurité, d’information et, lorsqu’elles sont applicables, de conseil.

L’Adhérent demeure tenu de respecter les consignes de sécurité et d’utilisation des équipements et d’adapter sa pratique à ses capacités.

Les informations relatives à l’état de santé communiquées au Club sont limitées à celles strictement nécessaires et sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour les Jeunes Adhérents, un certificat médical de moins de trois (3) mois est exigé lors de l’inscription.

14.4 Suspension pour empêchement justifié

Indépendamment de la pause vacances et du gel prévus à l’article 9, l’Adhérent peut demander la suspension temporaire sans frais de son abonnement lorsqu’un événement indépendant de sa volonté l’empêche temporairement et de manière significative d’utiliser les prestations souscrites.

Peuvent notamment constituer un empêchement justifié :

• une incapacité médicale temporaire à la pratique sportive ;
• une grossesse lorsque celle-ci justifie une interruption temporaire de la pratique ;
• une mutation ou un déplacement professionnel temporaire rendant matériellement impossible ou particulièrement difficile la fréquentation du Club pendant une période déterminée ;
• toute autre circonstance exceptionnelle, temporaire et dûment justifiée présentant des conséquences comparables.

La durée de la suspension correspond à la durée de l’empêchement justifié, dans la limite de six (6) mois, sauf disposition légale impérative, situation exceptionnelle ou accord plus favorable du Club.

La demande est accompagnée d’un justificatif permettant d’établir la réalité et la durée prévisible de l’empêchement, sans qu’il puisse être exigé de l’Adhérent qu’il communique des informations médicales plus détaillées que celles strictement nécessaires au traitement de sa demande.

La demande peut être effectuée à l’accueil du Club Origine, par email adressé au Club ou par courrier recommandé.

Elle doit être formulée, lorsque l’événement est prévisible, au moins quinze (15) jours avant la date de début souhaitée.

Lorsque l’empêchement résulte d’un événement imprévisible, notamment un accident, une maladie ou une hospitalisation, la demande peut être présentée dès que l’Adhérent est raisonnablement en mesure de le faire.

Le Club examine la demande dans un délai maximal de dix (10) jours ouvrés à compter de la réception d’un dossier complet.

Pour les abonnements à reconduction, la facturation de la formule est suspendue pendant la durée de la suspension accordée et reprend automatiquement à son terme.

Pour les abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé, la date de fin de l’abonnement est prorogée d’une durée correspondant à la suspension accordée.

Sauf circonstance exceptionnelle dûment justifiée, aucune suspension ne peut être demandée rétroactivement pour une période au cours de laquelle l’abonnement a déjà été normalement utilisé.

La suspension pour empêchement justifié ne peut être utilisée afin de différer ou prolonger un préavis de résiliation en cours.

Lorsque l’empêchement devient définitif et rend durablement impossible la poursuite de l’abonnement, l’Adhérent peut demander sa résiliation anticipée dans les conditions prévues à l’article 15.

14.5 Fermeture temporaire ou impossibilité d’accès imputable au Club

Lorsqu’une fermeture temporaire du Club Origine ou une impossibilité d’accès entraîne une interruption significative des prestations souscrites et qu’aucune solution équivalente ne peut raisonnablement être proposée à l’Adhérent, la facturation de l’abonnement peut être suspendue ou une prolongation équivalente peut être accordée selon le mode de paiement de l’abonnement.

Pour les abonnements à reconduction, la facturation est suspendue ou ajustée à due proportion de la période pendant laquelle les prestations ne peuvent être fournies.

Pour les abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé, la durée de validité est prorogée à due proportion de la période d’interruption.

Lorsque l’accès à un autre Club du Réseau Clark Powell Fitness ou une solution temporaire équivalente permet de maintenir effectivement les principales prestations comprises dans la formule de l’Adhérent dans des conditions raisonnables, cette solution peut être proposée pendant la durée de l’interruption.

Les fermetures ou restrictions de courte durée nécessaires à la maintenance, à l’entretien, à la sécurité, à des travaux ponctuels ou résultant d’un événement extérieur ne donnent pas automatiquement lieu à suspension ou prolongation lorsqu’elles n’affectent pas de manière significative l’utilisation de l’abonnement.

Lorsque l’interruption devient durable ou définitive, les dispositions de l’article 15 relatives notamment à la fermeture définitive du Club Origine sont applicables.

Article 15 : Résiliation

15.1 À l’initiative de l’Adhérent — abonnements à reconduction

La résiliation est sans frais, moyennant un préavis de huit (8) semaines. Elle s’effectue obligatoirement par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Club Origine. La demande mentionne les nom, prénom et numéro d’Adhérent permettant d’identifier le Contrat concerné.

La date de prise en compte est la date de réception du courrier par le Club. Le préavis de huit semaines court à compter de cette date.

L’accès aux Clubs et la facturation par Période se poursuivent jusqu’au terme du préavis, toute Période entamée étant due. Au terme du préavis, l’abonnement prend fin automatiquement, sans autre démarche. Les Options attachées à l’abonnement prennent également fin à cette même date, sauf demande contraire de l’Adhérent lorsqu’une Option peut être maintenue indépendamment de l’abonnement.

La volonté de l’Adhérent de changer de Club Origine ne constitue pas un transfert du Contrat ; elle nécessite la résiliation du Contrat en cours puis, le cas échéant, la souscription d’un nouveau Contrat auprès du nouveau Club dans les conditions de l’article 4.

Un modèle de lettre de résiliation figure en annexe 2.

15.2 Abonnements à durée déterminée avec paiement intégral anticipé

Ces abonnements prennent fin de plein droit à leur terme. Ils ne font l’objet d’aucune reconduction automatique et aucune démarche de résiliation n’est nécessaire.

Ils ne peuvent être ni résiliés par anticipation ni remboursés du seul fait de leur non-utilisation, la non-utilisation ne donnant droit à aucun remboursement, report ni compensation.

L’Adhérent est expressément informé que les abonnements avec paiement intégral anticipé bénéficient d’avantages spécifiques (semaines offertes, Badge offert, tarif préférentiel) consentis en contrepartie d’un engagement ferme sur toute la durée.

Les empêchements temporaires (santé, grossesse, mutation) relèvent de la suspension prévue à l’article 14.4, qui proroge le terme de l’abonnement sans remboursement.

Résiliation anticipée pour motif légitime

Par exception, l’Adhérent peut solliciter la résiliation anticipée de son abonnement lorsqu’un motif légitime survenu après la souscription rend durablement impossible la poursuite normale de l’abonnement.

Peuvent notamment constituer un motif légitime, sous réserve de la production d’un justificatif approprié :

• une inaptitude totale et définitive à la pratique sportive médicalement constatée ;
• une mutation professionnelle ou un déménagement durable rendant objectivement impossible la fréquentation d’un Club Clark Powell Fitness dans des conditions raisonnables ;
• toute autre circonstance exceptionnelle, indépendante de la volonté de l’Adhérent, rendant définitivement impossible l’utilisation des prestations souscrites.

Une difficulté ou incapacité temporaire relève prioritairement des mécanismes de suspension prévus à l’article 14.4 et ne constitue pas, par elle-même, un motif de résiliation définitive.

La demande, accompagnée des justificatifs, est adressée par courrier recommandé avec accusé de réception.

La résiliation prend effet au début de la Période suivant la réception de la demande complète.

Lorsque le motif légitime est reconnu, les sommes correspondant aux prestations restant à courir après la date effective de résiliation sont remboursées au prorata, sous déduction, lorsque cela est juridiquement permis, des avantages tarifaires directement liés à la durée d’engagement initialement choisie.

Décès de l’Adhérent

En cas de décès de l’Adhérent, le Contrat est résilié à la date du décès et les sommes payées d’avance correspondant à la durée postérieure au décès sont remboursées aux ayants droit au prorata temporis, sans refacturation ni retenue.

15.3 Fermeture définitive du Club Origine

En cas de fermeture définitive du Club Origine, l’Adhérent en est informé préalablement.

Il peut demander le transfert de son Contrat vers un autre Club Clark Powell Fitness pour la durée restant à courir.

Lorsque ce transfert est proposé par le Club, il s’effectue sans frais. Les conditions tarifaires dont bénéficie l’Adhérent sont maintenues pour la durée restant à courir, sauf accord exprès de celui-ci pour modifier sa formule.

L’Adhérent demeure libre de refuser le transfert proposé.

À défaut de transfert, l’abonnement est résilié à la date de fermeture et les sommes payées d’avance correspondant à des périodes postérieures à la fermeture sont remboursées au prorata temporis.

15.4 Modalités de souscription et canaux de résiliation

Aucun abonnement à reconduction n’est conclu par voie électronique.

Les abonnements à reconduction visés par les présentes Conditions Générales sont souscrits exclusivement au sein d’un Club Clark Powell Fitness et leur souscription n’est pas proposée par voie électronique.

Le site internet Clark Powell Fitness permet uniquement une pré-inscription à durée déterminée correspondant à la réservation et au paiement d’une Période autonome de quatre (4) semaines, sans prélèvement automatique et sans reconduction.

Cette pré-inscription prend automatiquement fin à son échéance et ne constitue pas la souscription d’un abonnement à reconduction.

La souscription ultérieure d’un abonnement à reconduction constitue un contrat distinct, conclu exclusivement au sein du Club, après vérification de l’identité de l’Adhérent, fourniture des informations nécessaires et acceptation du Contrat.

En conséquence, et sous réserve de toute disposition légale ou réglementaire impérative applicable au jour de la demande, la résiliation d’un abonnement à reconduction souscrit exclusivement en Club s’effectue selon les modalités prévues à l’article 15.1.

Si Clark Powell Fitness venait ultérieurement à permettre la conclusion par voie électronique des abonnements à reconduction, les modalités de résiliation seraient adaptées afin de permettre leur résiliation par voie électronique dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

L’équipe du Club reste à la disposition de l’Adhérent qui envisage de résilier pour lui présenter les alternatives existantes : pause vacances, gel, changement de formule ou de Club Origine.

Le recours à l’une de ces alternatives demeure entièrement facultatif et ne peut conditionner ou retarder la prise en compte d’une demande de résiliation régulièrement formulée.

15.5 À l’initiative du Club

L’abonnement peut être résilié par le Club en cas de manquement de l’Adhérent aux présentes conditions, au règlement intérieur ou à la réglementation, notamment :

• fraude ou prêt du Badge ou du QR-Code ;
• introduction ou tentative d’introduction frauduleuse d’un tiers dans le Club ;
• non-respect grave ou répété des règles d’hygiène et de sécurité ;
• exercice non autorisé d’une activité d’éducateur sportif ou de coaching rémunéré ou non autorisé dans l’enceinte du Club ;
• comportement agressif, discriminatoire ou portant atteinte aux autres Adhérents ou au personnel ;
• défaut de paiement ;
• vol ou tentative de vol ;
• dégradation volontaire des locaux, installations ou équipements ;
• comportement violent, menaçant, harcelant ou susceptible de mettre en danger la sécurité des personnes ou des biens.

Sauf atteinte à la sécurité des personnes ou des biens ou manquement grave, fraude caractérisée ou situation rendant impossible le maintien de l’Adhérent dans le Club, le Club adresse une mise en demeure préalable invitant l’Adhérent à présenter ses observations sous quinze (15) jours ; à défaut de régularisation, le Contrat est résilié de plein droit.

En cas d’urgence ou de manquement grave, l’accès de l’Adhérent peut être suspendu immédiatement à titre conservatoire pendant l’examen de la situation.

Si le Club a perçu des sommes couvrant une période postérieure à la résiliation, elles sont remboursées au prorata temporis, sous réserve des sommes restant légitimement dues par l’Adhérent et du droit pour le Club de demander réparation d’un préjudice effectivement subi conformément au droit applicable.

15.6 Restitution et désactivation des moyens d’accès

À la date effective de fin du Contrat, le QR-Code et tout autre moyen d’accès numérique de l’Adhérent sont automatiquement désactivés.

En cas de résiliation pour quelque cause que ce soit, l’Adhérent restitue son Badge au Club au terme effectif du Contrat.

À défaut, un montant forfaitaire de 10 € est facturé lorsque cette obligation de restitution et son coût ont été portés à la connaissance de l’Adhérent lors de la souscription.

Article 16 : Responsabilité et assurances

16.1 Assurance du Club et assurance personnelle de l’Adhérent

La Société Contractante exploitant le Club souscrit les garanties d’assurance obligatoires couvrant sa responsabilité civile dans les conditions prévues par la réglementation applicable, notamment par l’article L.321-7 du Code du sport.

Ces garanties couvrent, dans les limites et conditions prévues par les contrats d’assurance et la réglementation applicable, la responsabilité civile de l’exploitant, de ses préposés et des professionnels concernés ainsi que les personnes admises dans l’établissement dans les conditions prévues par la loi.

L’Adhérent reste responsable des dommages qu’il cause à autrui dans les conditions du droit commun. Il est invité à vérifier qu’il bénéficie d’une assurance responsabilité civile personnelle adaptée.

L’Adhérent est également informé de l’intérêt que présente la souscription d’une assurance individuelle couvrant les dommages corporels dont il pourrait être victime à l’occasion de sa pratique sportive, indépendamment de toute responsabilité du Club ou d’un tiers.

Les assurances souscrites par la Société Contractante ne couvrent pas nécessairement les dommages corporels subis par l’Adhérent lorsqu’aucune responsabilité du Club ou d’un tiers n’est engagée.

16.2 Responsabilité du Club

La Société Contractante est responsable des dommages qui lui sont imputables dans les conditions prévues par la loi.

Elle ne saurait toutefois être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement :

• d’une utilisation des équipements contraire à leur destination ou aux consignes de sécurité ;
• du non-respect par l’Adhérent des présentes Conditions Générales ou du règlement intérieur ;
• d’un comportement imprudent ou manifestement inadapté de l’Adhérent ;
• de la dissimulation par l’Adhérent d’une information déterminante pour sa sécurité lorsqu’il lui appartenait de la communiquer ;
• ou d’un événement extérieur dont les conséquences ne peuvent légalement lui être imputées.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité que la Société Contractante ne peut légalement écarter.

16.3 Force majeure et fermeture temporaire

La Société Contractante ne saurait être tenue responsable des conséquences directement imputables à un événement présentant les caractéristiques de la force majeure au sens de la réglementation applicable.

Peuvent notamment être concernés, selon les circonstances et sous réserve qu’ils remplissent effectivement les conditions légales de la force majeure, certains événements tels qu’une catastrophe naturelle, une décision d’une autorité publique, un sinistre majeur ou un événement extérieur empêchant temporairement l’exploitation du Club.

Les incidents techniques, travaux d’urgence, mouvements sociaux, difficultés d’approvisionnement ou autres événements affectant le fonctionnement du Club sont appréciés selon leur nature et leurs circonstances et ne constituent pas automatiquement un cas de force majeure.

Lorsqu’un événement entraîne une fermeture temporaire ou une interruption significative des prestations, les conséquences sur l’abonnement sont traitées dans les conditions prévues à l’article 14.5.

16.4 Dégradation des équipements et installations

L’Adhérent doit utiliser les équipements, machines, installations, locaux et accessoires conformément à leur destination et aux consignes communiquées par le Club.

Toute dégradation volontaire ou résultant d’une utilisation manifestement contraire aux règles applicables peut engager la responsabilité de son auteur.

Lorsque sa responsabilité est établie, l’Adhérent peut être tenu d’indemniser la Société Contractante du préjudice effectivement subi, notamment des frais raisonnablement nécessaires à la réparation ou au remplacement du bien endommagé.

Toute dégradation volontaire, acte de vandalisme ou comportement mettant délibérément en danger les installations ou les personnes peut également donner lieu aux mesures prévues aux articles 14 et 15.

16.5 Effets et objets personnels

L’Adhérent demeure responsable de la surveillance de ses effets personnels et est invité à ne pas apporter au Club d’objets de valeur ou de sommes importantes d’argent.

Lorsque des casiers sont mis à disposition dans les vestiaires, ils doivent être utilisés conformément au règlement intérieur et, lorsque cela est nécessaire, sécurisés à l’aide du système de fermeture prévu ou d’un cadenas personnel.

Sauf faute imputable à la Société Contractante, celle-ci ne répond pas de la perte, du vol ou de la détérioration des effets personnels laissés sans surveillance ou déposés dans les vestiaires, espaces communs ou casiers.

La mise à disposition d’un casier ne constitue pas, sauf stipulation expresse contraire, un service de dépôt ou de garde des biens de l’Adhérent.

Les casiers de vestiaire destinés à une utilisation temporaire doivent être libérés à l’issue de la séance et, au plus tard, selon les modalités prévues par le règlement intérieur du Club.

Lorsque des affaires sont laissées dans un casier au-delà de la durée autorisée, le Club peut, après application des procédures prévues au règlement intérieur et pour des motifs notamment d’hygiène, de sécurité ou d’exploitation, procéder à l’ouverture du casier et, si nécessaire, au retrait du cadenas.

Les objets retrouvés sont conservés et traités selon les modalités définies par le Club et conformément aux dispositions légales applicables.

Les présentes dispositions ne s’appliquent pas de la même manière aux casiers nominatifs attribués dans le cadre de l’Option Casier personnel prévue à l’article 7, lesquels demeurent soumis aux conditions spécifiques de cette Option.

16.6 Pratiques et comportements interdits

Sont notamment interdits dans les Clubs :

• l’usage, la détention, la distribution ou la vente de substances interdites par la réglementation ;
• toute pratique sportive manifestement dangereuse pour son auteur ou pour les autres personnes présentes ;
• l’utilisation d’un équipement personnel susceptible de présenter un risque pour les personnes, les machines ou les installations ;
• toute modification, neutralisation ou détournement d’un dispositif de sécurité ;
• toute utilisation des équipements non conforme à leur destination ou aux consignes affichées ou communiquées par le personnel ;
• toute activité commerciale, de coaching ou d’encadrement non autorisée dans les conditions prévues à l’article 12.

Le Club peut interdire l’utilisation de tout matériel ou accessoire personnel lorsqu’il présente un risque pour la sécurité, l’hygiène, les installations ou le bon fonctionnement du Club.

En cas de manquement, le Club peut prendre les mesures nécessaires à la sécurité des personnes et des biens, notamment demander l’arrêt immédiat de la pratique concernée ou suspendre l’accès au Club.

Les manquements graves ou répétés peuvent entraîner la résiliation du Contrat dans les conditions prévues à l’article 15.5.

Article 17 : Image, vidéosurveillance et données personnelles

17.1 Photos, vidéos et enregistrements réalisés par les Adhérents

La réalisation de photographies, vidéos ou enregistrements dans le Club est autorisée uniquement dans le respect de la vie privée, du droit à l’image, de la tranquillité et de la sécurité des autres personnes présentes.

L’Adhérent doit veiller à ne pas photographier, filmer ou enregistrer de manière identifiable un autre Adhérent, un visiteur, un salarié, un coach ou tout autre intervenant sans son accord lorsque celui-ci est requis.

Toute captation portant atteinte à l’intimité ou à la vie privée d’une personne est interdite.

La prise de photographies, vidéos ou enregistrements est notamment interdite dans les vestiaires, douches, sanitaires et dans tout autre espace dans lequel les personnes peuvent légitimement attendre un niveau renforcé d’intimité.

L’utilisation d’un téléphone, appareil photographique, caméra, trépied, éclairage ou de tout autre matériel de captation ne doit pas gêner la circulation, monopoliser un équipement, perturber l’entraînement des autres Adhérents ou présenter un risque pour la sécurité.

Toute diffusion d’images ou d’enregistrements réalisés dans le Club demeure sous la responsabilité de leur auteur, qui doit notamment respecter les droits des personnes identifiables.

Le Club peut demander l’arrêt immédiat de toute captation réalisée en violation des présentes règles ou susceptible de porter atteinte à la sécurité, à la tranquillité, à la vie privée ou au bon fonctionnement de l’établissement.

Tout manquement grave ou répété peut donner lieu aux mesures prévues par le règlement intérieur et, le cas échéant, à la résiliation prévue à l’article 15.5, sans préjudice des éventuelles actions pouvant être engagées par les personnes concernées.

17.2 Utilisation de l’image de l’Adhérent par Clark Powell Fitness

L’utilisation, à des fins de communication, de publicité ou de promotion, d’une photographie, vidéo ou autre représentation permettant d’identifier un Adhérent fait l’objet, lorsque cela est nécessaire, d’une autorisation distincte des présentes Conditions Générales.

Cette autorisation précise notamment les utilisations concernées, les supports envisagés et les conditions applicables.

Le consentement éventuellement recueilli est libre et peut être retiré pour les utilisations futures dans les conditions indiquées dans l’autorisation correspondante.

Le refus de consentir à l’utilisation de son image ou le retrait ultérieur de cette autorisation est sans incidence sur la souscription, le prix ou l’exécution du Contrat.

La simple présence de l’Adhérent dans le Club ne vaut pas autorisation générale d’utilisation de son image à des fins commerciales ou promotionnelles.

17.3 Vidéosurveillance et vidéoprotection

Pour assurer notamment la sécurité des personnes et des biens, prévenir les incidents et contribuer à la protection des installations, certains espaces du Club peuvent être placés sous vidéosurveillance ou vidéoprotection conformément à la réglementation applicable.

Les zones dans lesquelles une surveillance vidéo est mise en œuvre font l’objet d’une information appropriée au moyen d’un affichage visible indiquant notamment les principales caractéristiques du dispositif et les modalités permettant d’obtenir les informations complémentaires relatives au traitement des images.

Aucune caméra destinée à la surveillance du Club n’est installée dans les douches, vestiaires, sanitaires ou autres espaces dans lesquels elle porterait une atteinte disproportionnée à l’intimité des personnes.

Les images ne peuvent être consultées que par les personnes habilitées à cet effet ou, lorsque la réglementation le permet ou l’exige, par les autorités ou organismes compétents.

La durée de conservation des images est déterminée en fonction de la finalité du dispositif et de la réglementation applicable. Elle n’excède pas la durée légalement autorisée et est indiquée dans l’information mise à disposition des personnes concernées.

En cas d’incident nécessitant leur conservation pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit ou dans le cadre d’une procédure, certaines images peuvent être extraites et conservées pendant la durée nécessaire au traitement de cette procédure conformément à la réglementation applicable.

Les personnes concernées peuvent exercer les droits qui leur sont reconnus sur les images les concernant selon les modalités indiquées dans l’information relative au dispositif.

17.4 Données personnelles

Les données personnelles nécessaires à la gestion de la relation avec l’Adhérent peuvent être traitées notamment pour :

• la gestion de la Pré-inscription et du Contrat ;
• la gestion des accès aux Clubs ;
• la facturation et le traitement des paiements ;
• la gestion des Options, réservations, cours et prestations ;
• la gestion des demandes, réclamations et incidents ;
• la prévention de la fraude et la sécurité des personnes et des biens ;
• le respect des obligations légales et réglementaires ;
• et, lorsque les conditions légales sont réunies, la communication commerciale.

Selon les traitements concernés et l’organisation du Réseau Clark Powell Fitness, la Société Contractante, Clark Powell Fitness France ou toute autre entité expressément identifiée dans la Politique de Protection des Données peut agir en qualité de responsable du traitement ou selon toute autre qualité prévue par la réglementation applicable.

Les finalités des traitements, leurs bases légales, les catégories de données concernées, leurs destinataires, leurs durées de conservation, les éventuels transferts de données ainsi que les coordonnées permettant d’exercer les droits des personnes concernées sont précisés dans la Politique de Protection des Données mise à disposition de l’Adhérent.

Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, l’Adhérent peut notamment disposer d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de ses données.

Lorsque le traitement repose sur son consentement, l’Adhérent peut retirer celui-ci à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à l’adresse suivante : dpo@clarkpowell.fr, sous réserve de toute autre modalité indiquée dans la Politique de Protection des Données.

L’Adhérent dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’Adhérent s’engage à communiquer des informations exactes et à informer le Club Origine de toute modification des informations nécessaires à la bonne exécution du Contrat, notamment de ses coordonnées postales, électroniques, téléphoniques ou bancaires.

17.5 Communications commerciales et démarchage téléphonique

Les communications commerciales adressées à l’Adhérent sont réalisées dans le respect de la réglementation applicable et selon la base légale correspondant au canal et à la nature de la communication concernée.

Lorsqu’un numéro de téléphone est recueilli auprès d’un consommateur, celui-ci est informé que toute sollicitation téléphonique effectuée à des fins commerciales nécessite son consentement préalable, sauf dans les cas dans lesquels la réglementation autorise une sollicitation dans le cadre de l’exécution d’un contrat en cours.

L’absence de consentement au démarchage téléphonique commercial est sans incidence sur la possibilité de souscrire ou de conserver un abonnement Clark Powell Fitness.

Lorsque son consentement est requis et a été donné, l’Adhérent peut le retirer dans les conditions prévues par la réglementation et la Politique de Protection des Données.

Les communications strictement nécessaires à l’exécution ou à la gestion du Contrat, notamment celles relatives à l’accès au Club, aux paiements, aux réservations, aux modifications affectant les prestations ou à la sécurité, ne constituent pas nécessairement des communications commerciales et peuvent être adressées lorsque leur envoi est nécessaire à la gestion de la relation contractuelle.

Article 18 : Observations particulières, médiation, droit applicable

18.1 Observations particulières

Lorsque l’Adhérent souhaite subordonner son engagement à une condition particulière ne figurant pas dans le Contrat, les présentes Conditions Générales ou l’offre souscrite, cette condition doit être expressément mentionnée dans la rubrique « observations particulières » du Contrat avant sa signature.

Une observation particulière ne modifie le Contrat que lorsqu’elle a été expressément acceptée par la Société Contractante.

Lorsque l’observation nécessite une validation postérieure à la signature, la Société Contractante dispose d’un délai de quarante-huit (48) heures pour notifier son acceptation à l’Adhérent.

À défaut d’acceptation expresse dans ce délai, l’observation particulière est réputée refusée.

Lorsqu’il ressort clairement de l’observation que l’Adhérent a subordonné son consentement à son acceptation, le refus de cette condition permet à l’Adhérent de renoncer au Contrat sans frais, sous réserve des prestations dont il aurait expressément demandé et effectivement bénéficié avant d’avoir connaissance de ce refus.

Toute modification ou dérogation particulière acceptée doit pouvoir être établie par écrit ou sur un support durable.

18.2 Réclamations

En cas de difficulté relative à la formation, l’interprétation ou l’exécution du Contrat, l’Adhérent est invité à contacter en priorité son Club Origine afin de rechercher une solution amiable.

Toute réclamation destinée à permettre ultérieurement la saisine du médiateur de la consommation doit être formulée par écrit auprès de la Société Contractante, notamment par courrier ou par courrier électronique, de manière à permettre à l’Adhérent de conserver la preuve de sa démarche.

La réclamation doit comporter les informations permettant d’identifier l’Adhérent et son Contrat ainsi qu’une description suffisamment précise de l’objet de sa demande.

La Société Contractante s’efforce de traiter les réclamations dans les meilleurs délais.

18.3 Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l’Adhérent consommateur bénéficie du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à la Société Contractante.

La saisine du médiateur suppose que l’Adhérent ait préalablement tenté de résoudre son litige directement auprès de la Société Contractante au moyen d’une réclamation écrite.

Pour les Sociétés Contractantes ayant désigné l’Association des Médiateurs Européens (AME) comme médiateur de la consommation compétent, l’Adhérent peut saisir :

Médiation de la consommation AME
197 boulevard Saint-Germain
75007 Paris

ou utiliser le service de saisine en ligne proposé sur le site internet du médiateur.

Lorsque la Société Contractante exploitant le Club Origine a désigné un autre médiateur de la consommation compétent, le nom, les coordonnées postales et l’adresse du site internet de ce médiateur sont indiqués dans le Contrat, les conditions particulières ou tout autre support contractuel remis à l’Adhérent conformément à la réglementation applicable.

Le médiateur compétent est celui dont relève la Société Contractante avec laquelle l’Adhérent a conclu son Contrat.

Les conditions de recevabilité et les modalités de saisine sont celles prévues par la réglementation applicable et par le médiateur compétent.

La demande de médiation doit notamment être présentée dans le délai légal applicable à compter de la réclamation écrite adressée préalablement au professionnel.

Le recours à la médiation est facultatif pour l’Adhérent et ne le prive pas de son droit de saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.

18.4 Droit applicable et juridictions compétentes

Le Contrat et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable, sans que cette démarche puisse priver l’Adhérent de son droit de saisir à tout moment la juridiction compétente.

À défaut de résolution amiable, le litige relève des juridictions territorialement compétentes déterminées conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions Générales n’a pour objet ou pour effet de priver l’Adhérent consommateur des règles de compétence juridictionnelle dont il bénéficie en vertu des dispositions impératives applicables.

Annexe 1 : Modèle de formulaire de rétractation d’une Pré-inscription en ligne

Le présent formulaire peut être utilisé si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation concernant l’achat à distance, sur le site internet Clark Powell Fitness, d’un accès au Club pour une durée déterminée d’un (1) mois.

Cet achat correspond à un accès d’une durée fixe d’un mois, payé en une seule fois lors de la commande.

Il ne constitue pas un abonnement, ne donne lieu à aucun prélèvement automatique et ne fait l’objet d’aucune reconduction ou d’aucun renouvellement automatique à son terme.

À l’issue de cette période d’un mois, l’accès prend automatiquement fin sans aucune démarche de la part du client.

Si le client souhaite ensuite souscrire un abonnement Clark Powell Fitness, celui-ci fait l’objet d’un Contrat distinct conclu en Club dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales.

Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion de l’achat en ligne pour exercer votre droit de rétractation, sous réserve des dispositions applicables lorsque vous avez expressément demandé que l’accès au Club commence avant l’expiration de ce délai.

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation en utilisant le présent formulaire ou au moyen de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter.

Lorsque l’achat a été conclu sur une interface en ligne, vous pouvez également utiliser la fonctionnalité de rétractation mise à votre disposition sur cette interface conformément à la réglementation applicable.

La demande peut notamment être adressée par courrier électronique à : service.client@clarkpowell.fr ou par courrier postal à l’adresse de la Société Contractante indiquée lors de l’achat.

Formulaire de rétractation

À l’attention de :

Société Contractante : ______________________________
Club concerné : ______________________________
Adresse : ______________________________
Adresse électronique : ______________________________

Je vous notifie par la présente ma décision de me rétracter de l’achat en ligne de l’accès d’un mois suivant :

Date de l’achat : ______________________________
Référence de la commande : ______________________________
Date prévue de début de l’accès : ______________________________

Nom du consommateur : ______________________________
Prénom : ______________________________
Adresse : ______________________________
Code postal : ______________________________
Ville : ______________________________
Adresse électronique utilisée lors de l’achat : ______________________________

Fait à : ______________________________
Le : ______________________________

Signature du consommateur :
(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Annexe 2 : Modèle de lettre de résiliation

Le présent modèle peut être utilisé par l’Adhérent souhaitant résilier son abonnement récurrent Clark Powell Fitness dans les conditions prévues à l’article 15 des présentes Conditions Générales.

La demande doit être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à la Société Contractante exploitant le Club Origine, à l’adresse indiquée dans le Contrat.

Le préavis de huit (8) semaines court à compter de la réception de la demande de résiliation par la Société Contractante.

Demande de résiliation

À l’attention de :

Société Contractante : ______________________________
Club Origine : ______________________________
Adresse : ______________________________

Je soussigné(e),

Nom : ______________________________
Prénom : ______________________________
N° d’Adhérent : ______________________________
Adresse : ______________________________
Code postal : ______________________________
Ville : ______________________________
Adresse électronique : ______________________________

demande par la présente la résiliation de mon abonnement Clark Powell Fitness :

Formule souscrite : ______________________________
Club Origine : ______________________________

Je demande également la résiliation, à la même date, des Options attachées à mon abonnement, le cas échéant.

J’ai pris connaissance du préavis contractuel de huit (8) semaines courant à compter de la réception de la présente demande par la Société Contractante.

Pendant la durée du préavis, mon abonnement demeure actif et mon accès au Club ainsi que la facturation correspondante se poursuivent conformément aux conditions de mon Contrat, toute Période commencée restant due.

Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la prise en compte de ma demande ainsi que la date effective de fin de mon Contrat.

Fait à : ______________________________
Le : ______________________________

Signature de l’Adhérent :

Cadre facultatif réservé au Club

Date de réception de la demande : ______________________________
Date de fin du préavis : ______________________________
Date effective de fin du Contrat : ______________________________
Demande enregistrée par : ______________________________